CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

80 résultats pour « Arlette POUJADE-FLECHER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000042970193

—

(72) Conducteur de véhicules routiers13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense d'ANGERS-LE MANS-SAUMUR/ Antenne LA FLECHE (72) Agent polyvalent de restauration23 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Ces panneaux peuvent, s'il y a lieu, être complétés par une flèche indiquant la direction du secteur auquel s'applique le signal (voir annexe 5, section II.3). 3.

Article Annexe Ib (suite)

—

S7 - Les matériaux) X 5.34 - Les contraintes Notion de contrainte : - contrainte caractéristique d'un matériau X 5.35 - Les déformations d'éléments Déformation en flexion Module d' Young Flèche limite X

Article ANNEXE V

—

Pontivy 61 3 Mortagne-au-Perche 63 5 Thiers 64 1 Bayonne 64 2 Oloron-Sainte-Marie 64 3 Pau 65 3 Tarbes 66 3 Prades 69 1 Lyon 69 2 Villefranche-sur-Saône 71 2 Chalon-sur-Saône 71 3 Charolles 71 4 Louhans 71 5 Mâcon 72 1 Flèche

Article (70 à 79)

—

SILLE-LE-GUILLAUME 72 D 305 D 338 CHATEAU-DU-LOIR Giratoire A 28 MONTABON 72 D 306 Limite département 72/53 SABLE-SUR-SARTHE Limite département 72/49 LA CHAPELLE-AUX-CHOUX 72 D 308 D 323 LA FLECHE

LEGIARTI000038016026

—

Dans le cas d'opérations sur recettes fléchées, les dépenses respectent l'intention de la partie versante.

LEGIARTI000045166922

—

20001074200019 SIVOS DES 5 VALLEES 20001611100011 SIVU RPI COURTERON GYE NEUVILLE 20001700200011 SIVOS CUSSANGY VANLAY 20007177700011 CC ARCIS MAILLY RAMERUPT 20007700600019 SYNDMC ARLETTE

Article ANNEXE

—

La Flèche. En aval du pont de la D. 229, communes de Plougar et Saint-Derrien. Finistère. Le Quillimadec. En aval de la digue de la retenue de Moulin-Neuf, communes de Saint-Meen et Trégarantec. Finistère. L'Aber-Wrach.

Article 2

—

judiciaire de Beauvais 1 Tribunal judiciaire de Laon 1 Tribunal de proximité de Péronne 1 Tribunal judiciaire de Saint-Quentin 1 Cour d'appel d'Angers Tribunal de proximité de Cholet 1 Tribunal judiciaire de Laval 1 Tribunal de proximité de La Flèche

Article 5

—

Lorsque ces panneaux sont complétés par une flèche verticale dont la pointe est dirigée vers le bas, les indications qu'ils donnent ne sont valables que pour la voie qu'ils surplombent. Panneau C24b. Voies affectées.

Article 2

—

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la communauté d'agglomération de Lens-Liévin ; 47° Le 4 juillet 2024, le site de célébration d'Amiens, situé place Longueville, incluant le cirque Jules Verne et les squares Arlette

Article 221-II-2/13

—

dégagées d'obstacles tels que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 7.2 Instructions pour assurer la sécurité de l'évacuation 7.2.2 Des plans simples comportant l'indication "Vous êtes ici" et signalant les échappées par des flèches

LEGIARTI000024423112

—

982 DIGOIN N 79 Limite de département IGUERANDE SAONE-ET-LOIRE D 906 SAINT-REMY N 80 A 40 SANCE SARTHE D 307 LE LUDE D 305 D 147S ARNAGE SARTHE D 323 ex-N 23 YVRE-L'EVEQUE D 357 ex-N 157 Limite de département AVEZE SARTHE D 323 ex-N 23 LA FLECHE

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Flèche. En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Derrien à Saint-Vougay, commune de Saint-Derrien (Finistère). Finistère Truites de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille. L'Aber-Wrach.

Article (suite)

—

(figure 1.8) 4.2.6 Circulation à droite Une flèche de couleur voyante, dirigée vers la droite, placée sur l'aire à signaux ou disposée horizontalement à l'extrémité de la piste ou de la bande en service (Figure 1.9), indique que les virages doivent être

LEGIARTI000047281059

—

consultations externes : - les professionnels ou établissements requis s'identifient selon les modalités habituelles (au moyen d'une CPS ou CPE) ; Ces sommes sont imputées par les organismes payeurs sur le compte 4457261 dédié au suivi des crédits fléchés

Article ANNEXE

—

: 20 décembre 1993 : 10 000 : : Epinay-sur-Seine (93) : 25 novembre 1993 : 200 000 : : Ermont (95) : 24 septembre 1993 : 100 000 : : Evreux (27) : 9 décembre 1993 : 100 000 : : Flèche

LEGIARTI000050943833

—

(72035) ; Bonnétable (72039) ; Bouloire (72042) ; Brûlon (72050) ; Cérans-Foulletourte (72051) ; La Chartre-sur-le-Loir (72068) ; Montval-sur-Loir (72071) ; Connerré (72090) ; Écommoy (72124) ; La Ferté-Bernard (72132) ; Le Grand-Lucé (72143) ; La Flèche

LEGIARTI000034461330

—

Genevoix MESLAY DU MAINE Nantes 0720011W Collège Pierre de Ronsard LA CHARTRE SUR LE LOIR Nantes 0720053S Collège Veron de Forbonnais SAINT COSME EN VAIRAIS Nantes 0720058X Collège Goussault VIBRAYE Nantes 0720062B Collège Le Vieux Chêne LA FLECHE

LEGIARTI000051283058

—

7E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 7E RMAT) 69 SAINT PRIEST D ARMÉE DE TERRE LYCEE MILITAIRE D'AUTUN (LM) 71 AUTUN R ARMÉE DE TERRE 2E RÉGIMENT D'INFANTERIE DE MARINE (2E RIMA) 72 CHAMPAGNE R ARMÉE DE TERRE PRYTANEE NATIONAL MILITAIRE (PNM) 72 LA FLECHE

Page 4 · 80 résultats

← Précédent