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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201430

Cassation

17 septembre 2009

17 septembre 2009

guérison évoquée par l'expert correspond à l'état virologique de la patiente, c'est-à-dire à la normalisation des ALAT et à une virémie négative ; qu'il n'en demeure pas moins que Mme Y... conserve une asthénie

Source officielle

Page 4 sur 73

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200487

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

Mme X... a suivi un traitement par Interferon, comportant des effets secondaires certains en novembre 1992 ; que les experts notent au moment du dépôt de leur rapport que Mme X... est atteinte d'une asthénie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a225b4acdc6046d4737e401

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[D] [Q] a été placé en arrêt de travail le 12 octobre 2022 pour les motifs suivants : "post infarctus ; asthénie".

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401141_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Le rapport d’expertise judiciaire relève que du fait de l’asthénie évolutive dont il a souffert une fois rentré à son domicile, M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2401964_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

S’agissant de l’infirmité « Syndrome asthénique, anxiété et idées dépressives » : Il résulte de l’instruction que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210735

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

baisse de motivation et du moral, effritement des valeurs associées au travail, doutes sur ses propres compétences (remise en cause professionnelle et dévalorisation), - physique non spécifique : asthénie

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007858160

Admin. suprême

16 février 1996

16 février 1996

et sous ses formes injectables a été radiée par l'arrêté attaqué de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux aux motifs respectivement dans le premier cas que les produits anti-asthéniques

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

696f3e74cdc6046d47f5ceb8

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

novembre 2021 au 30 novembre 2021 ce que ne conteste pas le FIVA ; - il a été mis en place, à partir du mois de février 2022, une double immunothérapie qui a comporté comme effet secondaire une asthénie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01732_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A, représenté par Me Ashkhen Harutyunyan, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 janvier 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906882_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

°) d'annuler la décision du 25 octobre 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande d'octroi d'une pension militaire d'invalidité au titre des infirmités " troubles neurologiques : asthénie

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6c969a9834ffd825fc25

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Du barème indicatif prévoit pour des états dépressifs chroniques, d'intensité variable: - un taux de 10 à 20% pour une asthénie persistante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CT ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANGc/Madame Françoise X

6253ca41bd3db21cbdd8a796

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

- qu'elle a été obligée de réduire son activité professionnelle en raison de son asthénie trop importante et persistante et qu'elle a bénéficié d'un mi-temps thérapeutiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad18

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Il ressort du rapport d' expertise médicale du professeur A... que Mme X... a fait l' objet, au mois de juin 1992, en raison d' une asthénie, d' une ponction- biopsie hépatique qui a révélé sa contamination

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2508612_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

remplie dès lors que la décision litigieuse empêche Mme A veuve C de venir en France pour assister sa belle-fille enceinte alors que cette dernière a en charge un enfant de deux ans, qu'elle souffre d'asthénie

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bea4ff9ec259c097ac

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

novembre 2015, sur lequel il est indiqué « duplicata » établi par le docteur [Y][S] du Centre Hospitalier [10] d'[Localité 9] qui fait état d'un ' malaise vagal sur état de stress, avec angoisse et asthénie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00813

Cassation

29 avril 2009

29 avril 2009

X..., le docteur Z... ayant diagnostiqué chez le salarié le 16 décembre 2003 une grande asthénie avec atteinte hépatique modérée ainsi qu'une fatigue nerveuse vraisemblablement en rapport avec un stress

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

695f917bcdc6046d479d9ca4

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

après une réunion hebdomadaire en téléconférence qui s'est déroulée le 4 mars 2019 entre 9h à 11h avec des collègues et sa direction, et qui est à l'origine, selon elle, de ses troubles anxieux et asthénie

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69dd5e48cdc6046d4721d61a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce certificat fait état d’asthénie et d’anxiété.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

sa décision de fixer son taux d'incapacité permanente à 17% dont 2% pour le taux professionnel pour des 'séquelles indemnisables d'un décompensation dépressive sur un trouble de la personnalité : asthénie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210057

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

médecin-conseil qui relève une hépatite chronique virale C, une vascularite des membres inférieurs avec cyanose et escarre chronique de la malléole externe droite, un petit steppage gauche à la marche, une asthénie

Source officielle