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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf84
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Marie-Astride X... Michel X... C / Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff1
22 novembre 2007
22 novembre 2007
ASTRI, prévoyant une domiciliation de la S. C. I.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6031d814cfd2a5ac236ef39d
21 juin 2018
21 juin 2018
Mme Astrid Y... née le [...] à Dunkerque (59140) demeurant [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6032acf7bfe289249009069c
8 décembre 2017
8 décembre 2017
La SA ASTRAL a indiqué qu'aucun poste existant n'était actuellement disponible ou à même de le devenir à court ou moyen terme.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495197.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes a porté plainte contre M. A B devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France du même ordre.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
é la demande de récusation dirigéec/M. D
ECLI:FR:CECHS:2025:495200.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes et Mme E B, à laquelle s'est associé le conseil départemental de Seine-et-Marne du même ordre, ont porté plainte contre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210072
1 février 2018
1 février 2018
Mme Mounia X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant à l'association Astria
Source officiellecr
Cour a décidé que l'action publique dirigéec/Jean-Louis Y
61372623cd580146774233ea
22 mai 2002
22 mai 2002
plaquette "franchise Eurostudiomes groupe caisse des dépôts" n'était corroborée par aucun contrat réel, et constater également qu'Eurostudiomes était contractuellement liée aux sociétés COFIBRA et Astral
Source officielle4ème chambre jugeant seule
M. B C a porté plaintec/Mme E A
ECLI:FR:CECHS:2025:495618.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
B C a porté plainte contre Mme E A, devant la chambre disciplinaire de première instance de Grand Est de l'ordre des médecins.
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:496960.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Versailles de prendre sa plainte à l'encontre de la société April International et de la société La Poste.
Source officielleHospitalisation D'office
67f9f6f8190d73a10ce27d86
11 avril 2025
11 avril 2025
détention de VIENNE en date du 14 mars 2025 suivant déclaration d'appel reçue le 07 avril 2025 ENTRE : APPELANT : Monsieur [W] [M], actuellement hospitalisée établissement de santé mentale porte
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511781_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Article 3 : Les conclusions présentées par la société Astrid promotion au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501430.20250806
6 août 2025
6 août 2025
présentant une pénibilité physique égale à celle du poste pour lequel la salariée a été déclarée inapte ; - de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il retient que le poste d'agent de service hospitalier
Source officielleChambre sociale
67f8a5c6ec820a3a2a05e7fa
10 avril 2025
10 avril 2025
Le 6 juillet 2020, le médecin du travail a déclaré la salariée inapte en ces termes : « Inapte au poste d'employée commerciale, inapte au poste d'hôtesse de caisse.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
Mademoiselle Astrid Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 avril 2005 (R.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0702DEC001485907
2 juillet 2013
2 juillet 2013
width:173.59pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 14859/07 Astrid
Source officielle16e chambre
5fdb51de50ad7a2fbfe6bedb
21 mars 2019
21 mars 2019
Par acte d'huissier délivré les 13 et 14 mars 2014, l'association Astria a fait assigner les sociétés Geoxia maisons individuelles et Phenix évolution en garantie devant le tribunal susvisé.
Source officiellesoc
61372366cd580146774093d4
13 juillet 1999
13 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Astrid Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eee
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Greffier ad hoc , lors des débats : Madame Astrid DOLLE ARRÊT Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0e
13 mars 2008
13 mars 2008
Il apparaît qu'ASTRIA était associée unique de SIDP, la dissolution ayant entraîné en application de l'article 1844-5 du Code civil, la transmission universelle du patrimoine de SIDP à ASTRIA.
Source officiellePage 4 sur 68