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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137256acd5801467741d884

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

applicable- à la suite de la parution, dans le numéro du 1er juin 1991 de cette revue, de trois publicités relatives aux cigarettes "Rothmans", aux cigarillos "Mecarillos" et au service minitel "Camel Aventure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00399

Cassation

3 avril 2012

3 avril 2012

aventure (la société), Mme C...et M.

Source officielle
TJ

JCP

67f8349fcf40727a00447760

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Par courrier RAR en date du 6 avril 2023, l’Association AVENTURES NOMADES a notifié son congé pour le 30 avril 2021.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6353887f513cb5adff943720

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Considérant que le film 'Les nouvelles aventures de Cendrillon' constituait un remake du film 'Les nouvelles aventures d'Aladin', M.

Source officielle
TJ

Chambre 10

6786b54fdf5b5c7d10ca4df0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AC BAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Alex AVONTURE-HERBAUT, avocat au barreau de LILLE S.C.I.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

662fe5b6b89538338ecde577

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

- condamner Pôle Emploi à payer La Nouvelle Aventure la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, outre les dépens.

Source officielle
CA

Référés

652f78d1b0532083189959ca

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

2023'; -''''''''' débouté les époux [X] de leur demande de condamnation de l'association Partner's aventure au coût de la réquisition de l'état des nantissements relatif à l'association Partner's aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8ca

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

L AVENTURES DE HAUTE PROVENCE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD C / Barbara X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007751090

Admin. suprême

28 avril 1989

28 avril 1989

Article 2 : Il est enjoint à l'ASSOCIATION POUR LA GESTION DU TERRAIN D'AVENTURE DES AUBIERS de libérer le terrain d'aventure des Aubiers.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008068699

Admin. suprême

12 octobre 2001

12 octobre 2001

Vu la requête, enregistrée le 16 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE PGL AVENTURES, dont le siège est situé Domaine de Segriès Vagnas à Vallon Pont d'Arc

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c32f22cdc6046d47d54bc3

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La société LES AVENTURES DES CAP SAS ne se présente pas ; le tribunal constatera sa non-comparution. Le tribunal constatera ce désistement d'instance et son dessaisissement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6032273194c52e5e3d6974c8

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Le 17 janvier 2014, la société L'AVENTURE IMMOBILIÈRE signait une promesse de vente sous conditions suspensives avec M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7336acdc6046d4765bef1

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

CHARTRES 16/04/2025 JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : SELARL P.J.A., représentée par Maître [D] [Z], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société AVENTURES

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6785730caaacbea0fe683750

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Le 14 aout 2022, Monsieur [G] [Y] a été victime d’un accident alors qu’il empruntait une attraction au parc AVENTURE FLOREVAL, exploité par la SAS AVENTURE FLOREVAL, assurée auprès de

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021630614

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

Article 3 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la SA PGL AVENTURES est rejeté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508854_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

La requête a été communiquée à la société triangle aventure qui n’a pas produit de mémoire.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629bc4eaaf44d62f53e9bd

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/03822 SARL AVENTURE BLEUE C/ [T] [F] Association CLUB DE PLONGEE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff6

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

équivalente à celle qui était prévue, - condamner la société Terres d'aventure à rembourser la différence de prix entre les prestations prévues et fournies, - condamner la société Terres d'aventure

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163a7a79e14e201140bd96f

Appel

21 juin 2010

21 juin 2010

AVENTURE ET VOLCANS a convoqué [X] [G] le 15 décembre en vue d'un entretien préalable à son licenciement.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100983

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

Monsieur X... et la SARL ARBRE ET AVENTURE, la condamnation de cette dernière au versement d'une provision se heurtait à une contestation sérieuse, bien que la société ARBRE ET AVENTURE soit tenue d'une

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

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Radiations

AVONTURE, Laure, Catherine, Charline

SIREN 910244839Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/09/2026

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Modifications diverses

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

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Modifications diverses

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

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Dépôts des comptes

GUYONVARCH - AVONTURE

SIREN 322547811Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

25/09/2025

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