Codes de loi français

Article 221-II-1/07-1

attribué aux zones touchées par l'avarie situées le plus à l'arrière, la zone N°1 étant celle qui est située à l'arrière ; n = nombre de zones adjacentes touchées par l'avarie ; k = numéro d'une cloison longitudinale donnée servant de barrière à la pénétration

Article 22

une rétention de surface nette supérieure à 2 000 mètres carrés contenant un stockage de liquides inflammables d'une capacité réelle de plus de 1 500 mètres cubes ; - une couche d'étanchéité en matériaux meubles telle que si V est la vitesse de pénétration

Article Annexe

consomme environ six fois plus de fréquences que la diffusion numérique, l'arrêt de la diffusion des six chaînes analogiques rendra disponible un volume relativement important de fréquences, aux qualités reconnues en matière de propagation et de pénétration

Article IX

Cet indicateur pourrait évoluer en fonction de la pénétration effective de l'e-prescription dans le cadre de l'exercice des professionnels de santé. II.

Article Annexe II

Les accès à l'établissement sont délimités de façon à interdire la pénétration des personnes étrangères, d'autres animaux, ainsi que celle des véhicules destinés à l'enlèvement des cadavres.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

partie du corps à protéger n'atteigne en aucun cas le seuil de douleur ni un niveau tel qu'elle soit susceptible d'être à l'origine d'une quelconque nuisance à la santé. 2° Les équipements de protection individuelle s'opposent si nécessaire à la pénétration

Article Annexe II

En cas de difficultés, on se reportera aux indications suivantes : On tiendra compte de la durée, de l'intensité de l'ensoleillement ainsi que de la pénétration des rayons solaires à travers les baies, principalement pendant les mois d'hiver.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

notamment la nature et les modalités de revégétalisation envisagées ou un projet alternatif offrant les mêmes garanties de réhabilitation ; d) Lorsque les travaux se situent en zone 1,2 ou 3 du schéma départemental d'orientation minière, le schéma de pénétration

Article Annexe II

Riom, de 1977 à 1991, puis CS MECATRONIC, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1991 à 1997, et CS Défense, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1994 à 1997 ; Elecro-Métallurgie d'Auvergne, Usine des Ancizes, BP 1,63770 Les Ancizes : de 1917 à 1926, AUBERT et DUVAL-Aciérie

Article 229-II-1.10

D'autres mesures permettant de réduire au maximum le risque de pénétration de l'eau dans le navire en cas d'avarie des installations de tubes de sortie d'arbre arrière peuvent être prises à la discrétion de l'autorité compétente. 2.

Article 2

Les pénétrations des tuyauteries dans l'enceinte seront munies soit d'obturateurs fixes étanches, soit d'obturateurs à fermeture mobile télécommandés. 7. Circuits de ventilation et de rejet.

Article Annexe A

Aires bétonnées Les accès à l'établissement doivent être délimités de façon à interdire la pénétration des personnes étrangères, d'autres animaux, ainsi que celle des véhicules destinés à l'enlèvement des cadavres.

Article Annexe

La densité de puissance (S) est la grandeur appropriée utilisée pour des hyperfréquences lorsque la profondeur de pénétration dans le corps est faible.

Article Annexe 3

usuelles d'emploi, et en particulier afin de garantir : - la sécurité des personnes contre les chocs électriques ; - la sécurité des personnes contre les effets d'une température excessive ; - la non-propagation du feu ; - la protection contre la pénétration

Article Annexe II table A

Presl. 119854 Sagittaria latifolia Willd. 119860 Sagittaria sagittifolia L. 119876 Salicornia appressa Dumort. 119878 Salicornia disarticulata Moss. 119880 Salicornia emericii Duval-Jouve. 119881 Salicornia europaea L. 119889 Salicornia

Article Annexe II

Les installations doivent également être conçues et utilisées en vue d'empêcher l'accès des personnes non autorisées ainsi que pour prévenir l'entrée ou la fuite d'animaux et empêcher la pénétration d'animaux nuisibles ; b) Les établissements doivent

LEGIARTI000034461330

SEYSSINS Grenoble 0382705J Collège Philippe Cousteau TIGNIEU Grenoble 0382864G Collège René Cassin VILLEFONTAINE Grenoble 0383056R Collège Robert Doisneau ISLE D'ABEAU Grenoble 0383301G Collège Saint chef SAINT CHEF Grenoble 0730022C Collège Béatrice

Article 3

Les pénétrations de ces tuyauteries ainsi que celles dont l’enceinte sera dotée pour permettre le passage des câbles, du matériel et du personnel et plus généralement toutes les discontinuités dans les dispositifs assurant l’étanchéité de l’en­ceinte

Article Annexe IIIb

pénétrant, de radiographie 2 S 5.17 d) Techniques de démontage et de remontage 2 S 5.24 e) Techniques de dépannage 2 S 3.9, S 3.10 et S 5.25 7.19 Événements anormaux a) Inspections à la suite de foudroiement et de pénétration