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351 résultats pour « Béatrice PARMENTIER »

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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c6cd58014677420703

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me PARMENTIER

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6620129af05edb385fb2a4a7

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6620129ff05edb385fb2a4ec

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

662012a4f05edb385fb2a5ed

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

662012a5f05edb385fb2a601

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802226

Admin. suprême

7 novembre 2008

7 novembre 2008

Martial B, demeurant route de Bernay, le Beau Soleil à LA VESPIERE (14290) ; Mlle A et M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

662012a7f05edb385fb2a635

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6620129cf05edb385fb2a4c3

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La SAS REPOS BEAU SITE était également la vendeuse du mobilier.

Source officielle
CC

comm

613721abcd580146773f5dd9

Cassation

21 avril 1992

21 avril 1992

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1989 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre), au profit : 1°) de Mme Béatrice X..., syndic, demeurant 14, place du Chillou au Havre (Seine-Maritime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c658

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

c / Béatrice Marie Germaine Y... épouse Z...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Serge Z

61372636cd58014677423d10

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

ou d'un collatéral, frère ou soeur, les alliés tels que les beaux-parents, beaux-frères et belles-soeurs de la victime doivent rapporter la preuve du principe et de l'étendue du préjudice moral allégué

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741df8d

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN TROEYEN et de Me PARMENTIER

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69c971cdcdc6046d476e744d

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Daniel PARENTY et M. Gaël TIBERGHIEN juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300299_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Mme B... se borne, pour justifier de la réalité de sa démarche commerciale, à produire une attestation établie par une ancienne salariée de l’institut de soins de beauté, dont la valeur probante n’est

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

66201299f05edb385fb2a49b

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Portalis DBW3-W-B7E-XLRO AFFAIRE : Monsieur [R] [X] (Me Robin STUCKEY/Me Guillaume AKSIL) C/ S.A.S CLINIQUE DE [6] venant aux droits et obligations de la S.A.S [7] ( Me Thomas D’JOURNO/ Me Marine PARMENTIER

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6620129df05edb385fb2a4da

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

SES FAMILY (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) C/ S.A.S CLINIQUE DE [5] venant aux droits et obligations de la S.A.S [6] ( Me Thomas D’JOURNO/ Me Marine PARMENTIER) Rapport oral préalablement fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c022

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Béatrice De nationalité française, célibataire Intérimaire Sans domicile connu ayant demeuré ...

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6620129bf05edb385fb2a4c0

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

FLAVA (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) C/ S.A.S CLINIQUE DE [5] venant aux droits et obligations de la S.A.S [6] ( Me Thomas D’JOURNO/ Me Marine PARMENTIER) Rapport oral préalablement fait DÉBATS

Source officielle
TJ

JEX

68e88b633ea43407b9fbb06d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RESIDENCE LES PINS 270 avenue Parmentier Brighton 80410 CAYEUX-SUR-MER non comparante, ni représentée - DÉFENDEUR (S) - LE JUGE DE L’EXÉCUTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424367

Cassation

23 juillet 2003

23 juillet 2003

renvoi de Jean X... devant la cour d'assises du Maine et Loire des chefs de viols sur mineures de 15 ans par personne ayant autorité ; "aux motifs que le 6 mars 2000, Sandrine Y..., épouse Z... et Béatrice

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

AGLIOLO QUARTALARO, Béatrice, PARMENTIER

SIREN 805269776GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

31/03/2015

Voir →

Créations

AGLIOLO QARTALARO, Béatrice, PARMENTIER

SIREN 805269776GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

04/11/2014

Voir →

Radiations

PARMENTIER, Béatrice, Thérèse, Bernadette, DECAMPS

SIREN 499591097GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

20/10/2010

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Immatriculations

LE GLOBE, DELANNOY, PARMENTIER, Christian, Charles, Ernest, Béatrice, Thérèse, Bernadette, DECAMPS

SIREN 525064135GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Location-Gérance

06/10/2010

Voir →

Modifications diverses

PARMENTIER, Béatrice, Thérèse, Bernadette, DECAMPS

SIREN 499591097GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

20/06/2008

Voir →