MONTAGE prise en la personne de son représentant légal Route de Camphin - B.P. 29 59112 CARNIN représentée par Me Béatrice PARMENTIER substituant à l'audience Me Bénédicte Z..., Avocats au Barreau

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des Mutuelles du Mans, de Me Parmentier, avocat

aux parties "de leur accord pour se désister des instances pénales engagées par eux à ce jour et notamment à X... de ce qu'il s'engage à se désister du pourvoi en cassation engagé à l'encontre de ses beaux-parents

Le musée du Prado, le Louvre, le musée des Beaux-Arts de Bruxelles ou d'Anvers, la Galerie des Offices, la pinacothèque Albertina, l'Academia, la Alte Pinakothek, le Historisches Museum de Vienne, tous

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS DREA Les soins esthétiques, l'activité d'institut de beauté, bronzage, manucure, soins aux technologies

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER

Denis Recalde, demeurant à Saint-Loubes (Gironde), 21, lotissement l'Olivey, 8 ) Mme Béatrice Recalde épouse Boucher, demeurant à Savignac de l'Isle (Gironde), 15, Le Bourg, 9 ) Mme Thérèse Recalde

janvier 1998 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section activités diverses), au profit : 1 / de Mlle Angélique X..., demeurant ..., 2 / de Mlle Murielle X..., demeurant ..., 3 / de Mme Béatrice

DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 01/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 19/03/2026, l'entreprise ci-après nommée : Madame [F] [I] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : soins de beauté

Banque populaire de Strasbourg, dont le siège social est à Strasbourg (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1989 par la cour d'appel de Colmar (1e chambre civile), au profit de Mme Béatrice

et Dominique ; que Mme Béatrice I... a assigné ses deux soeurs en partage des successions de leurs parents ; Attendu qu'après s'être borné à viser les dernières écritures déposées par Mme Béatrice I.

Greffier d'audience : Maître Jean-Marc PARMENTIER Ministère Public : Absent avisé AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Patrick HOCHARD, Président, Madame Anne HERBAUX, Monsieur Sylvain HANARD, Juges

Marcel X..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., 2 ) Mlle Béatrice X..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation de l'arrêt n° 2446/84 rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel

(26953) ; le CENTRE HOSPITALIER DE VALENCE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 janvier 2004 par lequel le tribunal administratif de Grenoble l'a condamné à verser à Mlle Béatrice-Marie

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre), au profit de Mme Béatrice X..., demeurant ...

ROUSTIT, Mme Béatrice A..., M. G..., M. Jean H..., M. Gilbert H..., le GFA SAUT BOYARD et M.

L'activité principale déclarée est la prothésie ongulaire, manucure beauté des mains, beauté liée aux soins de la personne, beauté des pieds, extension de cils, blanchiment dentaire, tatouage semi permanent

REPOS BEAU SITE ( Me Thomas D’JOURNO/ Me Marine PARMENTIER) S.A.S CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE ( Me Thomas D’JOURNO/ Me Marine PARMENTIER)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Béatrice A..., épouse Y..., demeurant chez Mme X..., ..., en cassation d'un

Jean X..., demeurant 5, bis rue Parmentier à Neuilly-sur-Seine (92200) ; M.