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1 389 résultats pour « BOURLES Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 2

69b58139cdc6046d47a75274

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b58272cdc6046d47a766aa

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b58282cdc6046d47a7680d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b58320cdc6046d47a774b7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b583a4cdc6046d47a77de7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c895becdc6046d475b675d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00727

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

(chambre sociale), rectifié par arrêt du 20 février 2015, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Thierriaz Olivier, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdd678673306910749c60a4

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Par déclaration reçue au greffe le 13 mai 2013 Olivier E... a interjeté appel de ce jugement en toutes ses dispositions.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100864_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

La requête a été communiquée à la commune de Grand-Bourg, qui n'a pas produit d'observation en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300484

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

André X... a, ultérieurement, fait donation de l'intégralité de ses parts à son fils, Olivier ; que M. Olivier X... a, sur le fondement de l'article 1843-5 du code civil, assigné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a9

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Olivier Z...s'est opposé à cette réclamation indiquant notamment qu'il versait d'ores et déjà 100 € par mois à Arthur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5810bcdc6046d47a74f9b

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5811acdc6046d47a75086

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b58160cdc6046d47a754ea

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b583c5cdc6046d47a77fcf

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b583dccdc6046d47a78168

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a56dcdc6046d47abaf19

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a6f8cdc6046d47abdaec

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a708cdc6046d47abdbd7

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c895a1cdc6046d475b64f0

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.

Source officielle

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