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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2300839_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301154_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301433_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201350_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielleciv2
613720f2cd580146773efb45
24 mai 1989
24 mai 1989
X..., 6°) Mlle Bakhta X..., 7°) Mlle Halima X..., 8°) M. Abdelkader X..., 9°) Mme Lalia I..., son épouse, tous de nationalité algérienne et demeurant ... (Var), En présence de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400496_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Frank Ho Si Fat, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2026.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000020869151
11 mai 2009
11 mai 2009
administrative, la suspension de l'exécution de la décision implicite par laquelle le consul général de France à Alger (Algérie) a refusé de délivrer un visa de court séjour au profit de sa mère, Mme Bakhta
Source officielleChambre 1
697c2188cdc6046d4731609e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
mars 2025, Monsieur [G] [T] et Madame [H] [R] épouse [T], ont assigné le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 12], [Adresse 3] à PAU (64), représenté par son syndic en exercice la SARL AGENCE BARTHOU
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025210316
7 mai 2008
7 mai 2008
Vu la requête, enregistrée le 18 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bakhta A représentée par Mme Samia B demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600110_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Bakhta, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500461_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500687_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bakhta, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401657_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère ; - les observations de Me Chipan, représentant Mme A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100289_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300286_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500375_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Le rapport de Mme Bakhta a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleAvis
CADA:20171941
22 juin 2017
22 juin 2017
demande de communication des documents suivants : 1) les dossiers scolaires de ses enfants, X et X X, lors de leur scolarisation aux écoles Jacques Prévert et l'Oiseau bleu à Trégueux, aux écoles Baratoux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03132_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
voie publique permettant l'accès au terrain sont insuffisantes en termes de sécurité, eu égard aux exigences du plan local d'urbanisme, le terrain débouchant directement, à l'angle de la rue Louis Barthou
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500548_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Tetein-Aymer, représentant M. B....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300970_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Rodes, représentant Mme A.
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