Codes de loi français

Article Annexe

Cette définition comprend les ballons libres, les ballons captifs et les dirigeables. Ballon libre. Aérostat, non entraîné par un organe moteur, apte à circuler librement dans les airs. Ballon captif.

Article Annexe 4

Au moins une des PAC est reliée à un module hydraulique comportant un émetteur, un ballon tampon de capacité 15 L/kW sur chaque circuit et un appoint électrique.

Article (5 à 9)

MENTON 6 D 92 D 6007 MANDELIEU-LA-NAPOULE D 192 MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 D 192 D 92 MANDELIEU-LA-NAPOULE Avenue de Lattre-de-Tassigny MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 D 2085 Boulevard du Jeu-de-Ballon

Article 1

le cas de l'acquisition et de la pose d'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique, la surface en mètres carrés hors tout des capteurs installés et la capacité de stockage du ou des ballon

Article 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de "Parc naturel régional des Ballons des Vosges", la totalité des territoires des communes de : Dans le département

Article Annexe

S'inscrire dans le cadre d'un projet de jeu simple lié à la progression du ballon. Respecter les partenaires, les adversaires et les décisions de l'arbitre.

Article Annexe 3

Un ballon tampon est installé lorsqu'il est recommandé par le fabricant. La chaudière est raccordée sur un conduit de fumée dont les caractéristiques permettront la compatibilité avec le ou les combustibles utilisés.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

mobiles off-shore ainsi qu'aux équipements destinés expressément à être installés à bord de ces engins ou à les propulser ; o) Equipements sous pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins pneumatiques, balles et ballons

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

comportant un film plastique, couverts, bâtonnets mélangeurs pour boissons, contenants ou récipients en polystyrène expansé destinés à la consommation sur place ou nomade, bouteilles en polystyrène expansé pour boissons ainsi que les tiges de support pour ballons

Article Annexe 2

Exigences quant à la mise en service, la régulation et la maintenance de l'installation Un atelier de mise en service pour trois stagiaires maximum comprenant : - un ballon de stockage ; Le raccordement de l'installation aux capteurs est prévu lorsqu'elle

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

l'eau, définie par le règlement (UE) n° 814/2013 de la commission du 2 août 2013 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux chauffe-eau et aux ballons

Article Annexe 2

. - un ballon de stockage ; Le raccordement de l'installation aux capteurs est prévu lorsqu'elle ne permet pas de simuler un remplissage de l'installation.

Article 1

novembre 1984 modifié fixant les programmes et les régimes d'examens pour l'obtention de divers certificats aéronautiques ; - arrêté du 24 juin 1998 relatif au programme et au régime de l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de ballon

Article 3

domaine d'agrément de l'organisme des coefficients " a " dont la valeur pour chaque type est donnée par le tableau suivant en fonction de la catégorie d'aéronef : CATÉGORIE D'AÉRONEF a Aéronefs avec MMD ≤ 5,7 t : Planeur ou ballon

Article Annexe 3

Elle est installée avec un dispositif de recyclage ainsi qu'un ballon d'hydroaccumulation équipé de plusieurs thermomètres permettant de constater la charge stratifiée.

Article Annexe IV

exprimé en W/m².K) Chaudière (Etiquette énergie) Chaufferie (Rendement) PAC (Etiquette énergie) Chaudière à bois (Rendement) Chauffage électrique (Niveau de performance label) ECS - Chauffe-eau (étiquette énergie) ECS - Ballon

Article 2

dont la valeur pour chaque type est donnée par le tableau suivant en fonction de la catégorie d'aéronef et de la MMD la plus élevée des aéronefs du type : CATÉGORIE D'AÉRONEF α p Aéronefs avec MMD ≤ 5,7 t Planeur ou ballon

LEGIARTI000019957118

PCA F13 1,5 Règle aéronautique REG NAV F14 2 Carnet de vol Avion - Hélicoptère FRM VAH F11 13 Carnet de vol Avion - Hélicoptère FCL 1 FRM VAH FCL 1 F21 15 Carnet de vol de pilote planeur FRM VPP F15 12,5 Carnet d'ascensions de pilote de ballon

Article ANNEXE

Artaise-le-Vivier (08023) ; Attigny (08025) ; Aubigny-les-Pothées (08026) ; Aubrives (08028) ; Auflance (08029) ; Auge (08030) ; Aure (08031) ; Authe (08033) ; Autrecourt-et-Pourron (08034) ; Autruche (08035) ; Autry (08036) ; Auvillers-les-Forges (08037) ; Baâlons

Article 2

Les bassins de traitement des effluents, fosses, rétentions, ballons, appareils de procédé intégrés aux unités de fabrication ou aux postes de chargement et déchargement et réservoirs dédiés à certaines utilités (par exemple les groupes électrogènes et