A, 13013 Marseille, 3 / de Mlle Laetitia X..., 4 / de Mlle Barbara X..., 5 / de Mlle Patricia B..., demeurant toutes trois HLM cité Harfleur, bât.

sadisme de même que le fait d'enfoncer profondément un tuteur dans l'anus, Wilfried Y... ayant admis lui-même devant les enquêteurs qu'il n'avait pas tout de suite reconnu cette scène qui était "sale et barbare

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée VOVAC EUROPEAN SCANDINAVIAN TOURING

Y... bénéficiait d'un juste titre, qu'il est suffisamment établi qu'il avait accompli des actes de possession sur le bien acquis, tels qu'entretien, débroussaillage selon les attestations Barbera, Piérini

comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 21 avril 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * L'EURL ORSAMACAD, par son représentant légal, Monsieur [Y] [H], assisté par Maître Barbara

La débitrice a été appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 21 avril 2026 et lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur [W] [Z], gérant, assisté par Maître Barbara PIERALTI

X... et Mmes Barbara et Katia X..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

[S] en lui conseillant le placement de la trésorerie de la société dans les fonds Santa Barbara, [K] et Primores ; que reprochant à M.

Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 10 mars 2026 : le rapport de Mme Hnatkiw ; les observations de Me Barbaray-Vovard, avocate commise d’office, représentant M.

In 1990 and 1991, while an intelligence officer in the Mauritanian army, he committed acts of torture and barbarity against servicemen accused of mounting a coup d’état.

La SARL VOLARD FRERES a interjeté appel de cette ordonnance.

dossier que Vanni X... répond à ces trois critères ; que, concernant le lieu du foyer ou du séjour principal : en tant que gérant de la SCI Brunvan, il avait la disposition gratuite du Domaine de Barbaroux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Barbarit Sarteur (CBS), société

d'assortir d'une nouvelle astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard l'obligation de travaux impartie par l'arrêt de cette cour rendu le 27 septembre 2018, consistant en la réalisation de barbacanes

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 28 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00366 SASU

, a dit que Mme X... avait contrefait la marque Barbara en utilisant à titre de noms commerciaux et d'enseigne les noms " Barbara Y...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 28 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00204 SAS

SA BARBARA BUI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M.

Analysant cette proposition comme une rétrogradation, Barbara X... la refusait.

Vu les conclusions de Mme Barbara X... en date du 16 juin 2006.