Joseph, Officier de police judiciaire en résidence à Beaume de Venise ; Vu les articles 16 à 19, 75 à 78 du code de procédure pénale, Nous trouvant à : Beaume-de-Venise, rapportons les opérations suivantes

, amie de C..., ont déclaré (D8 D9) avoir reçu les confidences faites par C... sur les relations qu'elle entretenait avec X... ; que Mme D... a encore précisé avoir elle-même interrogé la mère et le beau-père

défaillant dans ses échéances, et leur fille, elle-même au chômage et dans l'incapacité de faire face à ses obligations financières, avaient acquis en indivision un logement, d'où il résultait que ses beaux-parents

, soit le jour même de la cession des actifs de la société Raoul & Curly en faveur de la société Jdl Beauté, - que selon l'attestation de Mme A..., comptable de la société Jdl Beauté, c'est M.

la sexualité, il ne peut dans cette circonstance être fait état d'un quelconque consentement; que la contrainte résulte du fait que l'instructeur était à l'époque âgé de 49 ans et qu'il était son beau-père

Mme K... et la société Beauté concept font grief à l'arrêt, infirmant en toutes ses dispositions l'ordonnance du juge des référés, de rejeter les demandes de Mme K... et de la société Beauté concept, alors

Versailles, 26 janvier 1999) d'avoir jugé le licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, qu'en ne répondant pas aux conclusions qui soutenaient que la facture contestée émanait du beau-frère

attaqué (tribunal d'instance de Bastia, 19 octobre 1992) d'avoir annulé les élections des délégués de bord, dont les résultats ont été proclamés les 19 et 27 juillet 1992, à bord des navires "Ile de beauté

aux sociétés Dermeo, Derma Scientifics, Corpoderm, MFB Provence (MFB), Léo's distribution Talabi (Léo's distribution), Beauty Tech, ADL Esthétique, Eurofeedback, Oxann Esthefrance (Oxann) et Mondial beauté

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 mai 2015), que par un acte du 13 juin 2005, la société Natixis Lease (la société Natixis) a consenti à la société Beaud

sous le libellé " Beauté Fuchsia Baiko ", 5 222,25 francs TTC, sous le libellé " Pension Atout du Forest du 15/02 au 29/02 ", 5 575,10 francs TTC, sous le libellé " Pension Beauté Fuschia Baiko ", 1 109,18

Y... et Mme X..., qui vivaient en concubinage depuis 1988, se sont mariés le 27 janvier 1989 sous le régime de la séparation des biens, puis ont divorcé le 22 novembre 1991; que, son ex-beau-père, M

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Delle et Bear Grandvillars par les sociétés Anjulius et ITM Entreprises

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Delme et Bear Dieulouard par les sociétés Berrel et ITM Entreprises

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Fraisans et Bear Mouchard par les sociétés Arphanie et ITM Entreprises

le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 329, 331 et 335 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le témoin Thierry B..., "beau-frère

sexuelles avec la fille de son épouse, née d'une précédente union, qui vivait sous son toit et sur laquelle il avait autorité; que Laurence Y... a fait état de relations sexuelles imposées par son beau-père

exerce une activité de Soins de confort, modelages à but non esthétique, pose de prothèses d'ongles hors manucure, extension de cils, relaxation, formation, massages non médicaux, négoce de produits de beauté