par trois amarres avant, trois amarres arrière - le port a validé l'amarrage allégé à deux amarres avant, deux amarres arrière et n'a fourni que ces amarres alors qu'au terme du guide des terminaux

, lorsqu'elles révèlent qu'il a eu connaissance de la survenance de l'accident du travail, des éléments objectifs corroborant les déclarations de la victime ; qu'en l'espèce les sociétés Manpower et Amora

Amar X..., pris ès qualités de représentant légal de son fils Michel, demeurant à Laure Y..., Trebes (Aude), 16, lotissement La Garrigue, défendeur à la cassation ; M.

, épouse Y..., soutient que le rapport établi le 11 octobre 2002 constitue un faux au motif qu'il mentionne son mari en qualité d'associé unique alors qu'elle serait également associée de la société Amaka

Développement Holding, titulaire des marques verbales française n° 01 3 080 635 AMAYA et de l'Union européenne n° 014 737 341 L'ATELIER D'AMAYA respectivement déposées le 5 février 2001 et le 8 mars 2016

pourvoi en tant que dirigé contre le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 octobre 2005), qu'Amar

certaine face à l'intervention des forces de l'ordre; "alors que, si Victor Z... avait soutenu dans ses écritures qu'il ignorait que son établissement servait de base à un trafic, notamment pour Ammar

C, - et les observations de Me Belloulou Amara, représentant M. G. Considérant ce qui suit : 1. M.

que les anciens propriétaires du " Rouille ma poule ", aux droits desquels viennent les requérants, n'ignoraient pas le risque d'une rupture d'amarrage, il leur appartenait d'amarrer leur navire dans

Savino X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Amara, société par actions simplifiée

Y... s'était amarré », tandis que « l'amarrage de M.

AMANA, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Julia VEDERE, Juge au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie

Bizot, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi, avocat de Mme Amara, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Sami et Sophia Y...

relève d'abord que l'ouverture du rayon parapharmacie au centre Leclerc à Saint-Sever est intervenue le 15 septembre 1995, postérieurement à la délégation de pouvoirs consentie le 18 juillet 1994 à Amar

également fixée l'amarre d'un troisième navire amarré du même côté du ponton que le navire de M.

les bâtiments dans le port ; ceux-ci sont amarrés sous la responsabilité de leur capitaine (…) ; en cas de nécessité, tout capitaine (…) doit renforcer les amarres ; que l'article R. 311-7 du même code

qu'il incombe donc à la cour de rechercher les éléments constitutifs de l'abus de confiance visé à la prévention ; ""qu'en ce qui concerne la remise en numéraire de la somme de 15 472,50 francs par Amar

[N], la cour a relevé que seule la parcelle B n°[Cadastre 2] était riveraine du cours d'eau et que les consorts [N] ne justifiaient pas de l'existence d'un préjudice résultant de la possibilité d'amarrer

Ne peuvent être utilisés pour l'amarrage que les organes d'amarrage spécialement établis à cet effet sur les ouvrages ou les coffres d'amarrage. ().

et la manœuvre des amarres est assurée de manière à empêcher tout choc contre les bajoyers, les portes et les dispositifs de protection ou contre les autres bateaux ; () e) Dès que le bateau est amarré