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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007816233
24 avril 1992
24 avril 1992
Y..., Jourdan, Tranchand, Vernadet, Schoepper, Benech, Benzekri et Truong Ho Minh : Considérant que cette intervention est présentée à l'appui de la requête du CENTRE EUROPEEN D'INFORMATIQUE ET D'AUTOMATION
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2408768_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
E et B et les associations Génération Ville-d'Avray et Dagoverana, représentés par Me Benech, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le protocole dit " D A de ville " à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine)
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e474ef9f00086f64e6
4 avril 2024
4 avril 2024
Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme BENEZECH
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67b
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Les docteurs GERARD et BENEZCH, désignés par M. le Préfet de la Gironde et par le Directeur des Affaires Sanitaires et Sociales de ce département, remettaient deux certificats médicaux les 21 et 28 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d5
22 mai 2014
22 mai 2014
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA Mme Irène X... (Mère de Pascal X...) demeurant ...
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008193249
29 décembre 2004
29 décembre 2004
Bénêche X, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
60794c839ba5988459c45c65
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Sur le premier moyen : Attendu que la société civile Saint-Bénezet fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 juin 1990), statuant sur renvoi après cassation d'un arrêt fixant le montant des
Source officiellePPP Contentieux général
678805a4c21c0e53e7906725
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PATIO [C] [Y] C/ [P] [L] [U] [F] Expéditions délivrées à : Me BENECH Mme [U] [F] FE délivrée à : Me BENECH Le 14/01/2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd24
23 août 2012
23 août 2012
.-98895 NOUMEA CEDEX (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 827 du 07/ 10/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représenté par Me Virginie BENECH INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d31
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Avocat plaidant : Maître BENAZETH PARIS, M. Patrick X..., M. Alexandre, Alain Z..., Mme Béatrice, Monique X...
Source officielleHospitalisation D'office
6793332832b173f45a7c8dab
23 janvier 2025
23 janvier 2025
épouse [X], tiers demandeur née le 16 Août 1953 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme Françoise BENEZECH
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203997_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Benjamin Mouton et Louis Benech, qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2025021_20230202
2 février 2023
2 février 2023
et 2 de ce tronçon ont été confiés au groupement solidaire composé par la société Sogea Sud-Ouest Hydraulique, mandataire du groupement, la société Nouvelle de travaux publics Rigal (SNR), la Sas Benezech
Source officielleciv2
60794c0a9ba5988459c44775
24 avril 1981
24 avril 1981
ATTENDU QUE BENECH FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR REJETE SA DEMANDE D'INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE MASSAT, OU IL SOUHAITERAIT POUVOIR VOTER PLUTOT QU'A L'ISLE-JOURDAIN,
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203998_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Benjamin Mouton et Louis Benech. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137243dcd58014677413d4d
26 novembre 2003
26 novembre 2003
Benech, avocat du Syndicat professionnel indépendant des métiers du Titre (SPI MT) et de M.
Source officielleChambre sociale 4-4
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23 octobre 2024
23 octobre 2024
cour : Ordonnance rendue le 1er février 2024 par le Cour d'Appel de VERSAILLES Chambre : 4 Section : 1 N° RG : 23/02738 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a50cb7b8594705dbfccb3f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
FRONT CONSULTING, représentée par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 - S.C.P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68f71372cbf3d85a0c71eb66
20 octobre 2025
20 octobre 2025
TRADITIONS GOURMANDES N° SIRET : B 7 88 837 011 [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Isabelle Benazeth-Gregoire, avocat au barreau de Melun, toque : M79 INTIMÉ Monsieur [D] [L]
Source officielle18e Chambre
6162602f8672d229b8816304
19 juin 2012
19 juin 2012
[E] paysagiste, engagé comme inspecteur de chantier par l'entreprise BENECH pour le chantier de la villa HERAKLES, qui souligne le professionnalisme et le volontarisme de M. [I].
Source officiellePage 4 sur 19