Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PEC sociétés civiles
6627fc8642439575e2f7b433
22 avril 2024
22 avril 2024
Paris Madame [K], [U] [O] épouse [P] 10, rue Lavoisier 75008 Paris Madame [C], [E], [T] [J] épouse [G] 176, boulevard du Mont Boron Le Paradou 06300 Nice Madame [R], [M] [X] épouse [S] 04, rue Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde3
28 janvier 2009
28 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 07
69bf00decdc6046d477a5d40
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-153722
18 mars 2015
18 mars 2015
Le requérant produit également un certificat médical établi le 3 avril 2008 par un autre psychiatre, le docteur Ba., qui certifie qu’il présente « un syndrome de Benjamin typique » et qu’
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e22
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Cedex défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5d
22 avril 2008
22 avril 2008
.-83000 TOULON représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté de Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON INTIMES Madame Gladys Y... épouse Z...
Source officielle1ère Chambre section B
6369ff9d5228c37f74aa1506
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Me Gabrielle GUIZARD, avocat plaidant au barreau de PARIS Mme [Z] [G] [M] née le 21 Octobre 1942 à CONNERRÉ (72) [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Elise HERON de la SCP LALANNE - GODARD
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