02544 Neuve-Maison ; 02548 La Neuville-lès-Dorengt ; 02549 Neuville-Saint-Amand ; 02558 Le Nouvion-en-Thiérache ; 02564 Noyant-et-Aconin ; 02567 Ohis ; 02570 Ollezy ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite

LEGIARTI000039240198

—

ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille

Article Annexe I (suite)

—

départementale de Basse-Terre 3 Martinique Bibliothèque départementale de prêt 2 Bibliothèque départementale de Schoelcher 5 Guyane Bibliothèque départementale de prêt 2 Réunion Bibliothèque municipale de Saint-Benoît

Article Annexe

—

RÉGION CHAMPAGNE-ARDENNE Zone d'emploi de la haute vallée de la Marne (310 communes) Ageville ; Aigremont ; Aillianville ; Andelot-Blancheville ; Andilly-en-Bassigny ; Annéville-la-Prairie ; Anrosey ; Aprey ; Arbigny-sous-Varennes ; Arbot ; Arc-en-Barrois

Article Annexe 1

—

Hangar de la CUMA, Sainte-Anne, 85170 Saligny. 10270 6 mai 2008 CUMA Les Castors. 3, chemin Les Fougères, La Confiance, 97470 Saint-Benoît. 10272 6 mai 2008 Union des caves du Bourgeais et du Blayais (Alliance Côtes en Bordeaux).

Article ANNEXE 15

—

SAINT-ANDRÉ, BRAS-PANON ET SAINT-BENOIT (DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION) Quartiers La Cressonnière, Quartier Rive Droite Descriptif du périmètre est Secteur 1 : Saint-André nord Bois Rouge, L'Etang - Cambuston, Petit Bazar A la pointe

Article ANNEXE 2

—

DIALYSE BUTTES CHAUMONT-ANDRA AC MCO 11 325,83 11 325,83 Nouvelle Aquitaine 1331 330780479 POLYCLIN BORDEAUX-NORD AQUITAINE PBNA AC MCO 6 235,20 6 235,20 Nouvelle Aquitaine 01 - 861 31270586600118 860782598 860000348 AURA Poitou Charentes de Saint Benoit

Article Annexe

—

Aber-Benoit. Moulin du Châtel et Tarice. Aber-Ildut. Pont Run. Elorn. Pont de Landerneau. Rivière de Daoulas. Pont de Daoulas. Rivière de l'Hôpital-Camfrout. Pont de I'Hôpital. Faou. Quiéla.

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Nièvre, Varennes-Vauzelles (Nièvre), et 27 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Nord, Lille (Nord), et 39 caisses locales.

Article ANNEXE

—

La Varenne. De son confluent avec la Béthune jusqu'au chemin vicinal entre la D154 et la D15, limite des communes de Saint-Hellier et Sévis (Orival). Seine-Maritime. La Scie. En aval du pont de la D 54 à Saint-Aubin. Seine-Maritime. La Saane.

Article Annexe

—

Auvergne Allier Communes de Varennes-sur-Allier (n° 03298). Année au titre de laquelle la commune est reconnue en application du 2° du 3 ter de l'article 42 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 précitée : 2016.

Article (80 à 89)

—

département 86/49 POUANCAY 86 D 727 D 727A MONTMORILLON D 727b LUSSAC-LES-CHATEAUX 86 D 727A D 727 MONTMORILLON D 727 MONTMORILLON 86 D 162 D 910 POITIERS D 741 SAINT-BENOIT

Article Annexe II

—

Conflans-sur-Loing, Dammarie-sur-Loing, Ferté-Saint-Aubin (La), Fontenay-sur-Loing, Huisseau-sur-Mauves, Lorcy, Meung-sur-Loire, Montigny, Rebrechien, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Bray, Saint-Lyé-la-Forêt, Sandillon, Sémoy, Varennes-Changy

Article Annexe

—

Varennes-Changy. R.D.941 demi-diffuseur. Boismorand. R.D. 940. Section Boismorand-Cosne-Cours-sur-Loire Briare. R.N.7. Bonny-sur-Loire. R.D.965. Cosne-Cours-sur-Loire Nord. R.D.907. Cosne-Cours-sur-Loire Centre.

Article Annexe

—

services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Saint-Mihiel ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand

Article Annexe I

—

Bois blanc et garage Touvre B 2 en partie B 3 en partie B 4 en partie Charente-Maritime (17) Maison forestière de la Borne Saint Léger et garage La Villedieu B 376 en partie B 377 Cher (18) Maison forestière Le Pavillon Chezal-Benoît

LEGIARTI000051282806

—

R ARMEE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 278 1 AMBERIEU-EN-BUGEY T ARMEE DE L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR ANTENNE SIMMAD PRES INDUSTRIEL AIA CF (ASPI) 61.530 3 VARENNES-SUR-ALLIER

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

L'Aber-Benoît. En aval du confluent des ruisseaux de Plouvien et du Bourg-Blanc, commune de Tréglénou (Finistère). Finistère Truite arc-en-ciel, saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Ruisseau de Plouvien.

LEGIARTI000051283058

—

AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 278 1 AMBERIEU-EN-BUGEY T ARMÉE DE L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR ANTENNE SIMMAD PRES INDUSTRIEL AIA CF (ASPI) 61.530 3 VARENNES

LEGIARTI000046501831

—

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT NOMBRE (RGF93/Lambert-93 - (RGF93/Lambert-93 - 2019_04_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2019_LOT2_ZN_01_008 GROSLÉE-SAINT-BENOÎT

Page 4 · 119 résultats

← Précédent Suivant →