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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
60337a2d2cac452e3d400e94
1 juin 2017
1 juin 2017
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 01 Juin 2017 APPELANTE : SASU OPTIVERSE CONSULTING [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SELARL BISMUTH
Source officielle1re chambre 2e section
6033e168bba57392bd43e646
14 mars 2017
14 mars 2017
1] [Adresse 1] Représenté par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1555381 assistée de Me Charles BISMUTH
Source officielle16e chambre
60363b838f8b3f9d836bb335
26 novembre 2015
26 novembre 2015
[Localité 1] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250842 Représentant : Me Charles BISMUTH
Source officielleChambre Commerciale
63c1089dbf9fd47c90a139ba
12 janvier 2023
12 janvier 2023
'; 14. - que pour l'année 2018, si l'intimée invoque dix factures, la concluante a réglé, par virement bancaire du 16 avril 2018 pour un total de 9.743,95 euros, ce qu'elle a précisé à l'intimée par
Source officielleChambre 1-3
678b47168cafc520068c1691
17 janvier 2025
17 janvier 2025
SMA SA C/ [H] [J] [T] [C] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël BISMUTH Me Isabelle FICI Me Joseph MAGNAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d7957d68b57534e2ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CRETEIL sous le numéro 901 899 070, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D2090, Assistée de Me Dan BISMUTH
Source officielle1ère chambre civile B
6033fc9ca08f23acc6c46cb7
21 février 2017
21 février 2017
[O] [Q] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (03) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL BISMUTH AVOCATS, avocats au barreau de LYON Assisté de Me Thierry GESSET, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87959
14 avril 2005
14 avril 2005
. : 04/03074 Nature du recours : Appel APPELANTE : Madame Catherine X..., exploitant l'entreprise RE-COPY représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL BISMUTH, avocats
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a6b053208318995cba
17 octobre 2023
17 octobre 2023
cette qualité audit siège Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant : Maître Charles BISMUTH
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b55a676c5d9057df8009a
10 mai 2022
10 mai 2022
Me Xavier DELACHENAL de la SCP DELACHENAL DELCROIX, avocat postulant au barreau de GRENOBLE substitué par Me Katell THOUEMENT, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Olivier COSTA de la SELARL BISMUTH
Source officielle8ème chambre
68008c97ecbbb650faffb143
16 avril 2025
16 avril 2025
Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Dehlila MICOUD, avocat au barreau de LYON INTIMÉES
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda418e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Me Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque P0073, avocat postulant Assistée de Me Franck PARISÉ, avocat au barreau d'Annecy, INTIMEE
Source officielle1ère chambre civile A
635236b98c924eadffcc47b4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 20 Octobre 2022 APPELANTE : SCI LES MARMOTTES [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SELARL BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876c5
19 mai 2005
19 mai 2005
. : Lieu-dit Les Dupres 58350 COLMERY représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître BISMUTH, Avocat, (TOQUE 88) INTIMEES : SA GENERALI FRANCE, venant aux droits de la COMPAGNIE D'ASSURANCES
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Vanessa BISMUTH-MARCIANO
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8e
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Concluant par la SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & BOCCON-GIBOD, avoués - N du dossier 0542045 Plaidant par Me Mathieu MARTIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Yves BISMUTH, avocat au même barreau INTIMEE
Source officielleChambre 4-1
62bfe09b413a8b69b32bf039
1 juillet 2022
1 juillet 2022
2022/257 Rôle N° RG 19/03089 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2T2 [K] [V] C/ SA HARIBO RICQLES ZAN Copie exécutoire délivrée le : 1er JUILLET 2022 à : Me Vanessa BISMUTH-MARCIANO
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6973417bcdc6046d4766d61d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Yann DEBRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0888 INTIMÉS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df49477fe04f5cc654d
12 avril 2023
12 avril 2023
Localité 8] (Aube), de nationalité française, [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour Avocat plaidant : Maître Dan BISMUTH
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df9440d41e0057d43e61d
12 mai 2022
12 mai 2022
APPELANT Monsieur [O] [U] né le 10 Janvier 1955 à Alger (ALGERIE) 21 rue Galilée 75016 PARIS Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Représenté par Me Dan BISMUTH
Source officiellePage 4 sur 6