La société BLANDIN ET LABEL a formé appel principal.

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET DU 18 NOVEMBRE 2013 ARRET N. RG N : 13/ 00072 AFFAIRE : M. Johnny François X... Mme Sandrine Y...

- Condamné la société BLANDIN aux entiers dépens de l'instance.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur

A, représenté par Me Blandin, a demandé à la cour d'annuler ce jugement du 14 février 2019, ainsi que l'arrêté en litige, d'enjoindre au préfet de réexaminer sa demande dans un délai de deux mois et de

La société Jaguar Land Rover France a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

C, et celles de Me Robbe pour la commune de Blandin. Considérant ce qui suit : 1. M.

[G] [J] étant également gérant de la SCI Blandin.

6ème Chambre B ARRÊT No 46 R. G : 12/ 08059 M. Hubert X... C/ Mme Blandine Y...

6ème Chambre B ARRÊT No 249 R. G : 14/ 00582 M. Hubert X... C/ Mme Blandine Y...

Monsieur Pascal X... et Madame Blandine Y... se sont séparés en 1991. Le 13 octobre 1999, Madame Blandine Y... a fait assigner Monsieur Pascal X... devant le tribunal de grande instance de Lyon.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué tel que rectifié par l'arrêt du 29 juin 2017 d'AVOIR refusé à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 mai 2010), que Mme X..., engagée en qualité d'employée du service

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Luc X... et Mme Blandine X... ; Attendu que M.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 05 Septembre 2011 APPELANT : M. Patrick Joseph Marie Y...

: 1 / de Mlle Marie-José A..., demeurant ..., 2 / de Mme Blandine Y..., veuve de M.

B..., représenté par Me Blandin, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 2 septembre 2025 par lequel la préfète de l

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.