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367 résultats pour « Blavier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69dc0ff1cdc6046d4705a684

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 06/10/2025 à 9h30 2025013541 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4b99cdc6046d4709aebf

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018064 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4bc1cdc6046d4709b11d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018076 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4beacdc6046d4709b390

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018088 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4c1dcdc6046d4709b6ea

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018090 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4c4bcdc6046d4709b99d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018092 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4c7acdc6046d4709bc65

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE COMMERCE DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018094 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Meaux Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4ca5cdc6046d4709bf1a

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018096 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4cd3cdc6046d4709c1dc

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018104 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4d0dcdc6046d4709c59e

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018118 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4d38cdc6046d4709c842

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 [Localité 1] ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0bf6b7cdc6046d472807bb

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE MEAUX le 05/01/2026 à 9h30 2025018084 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER

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CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88848

Appel

29 mai 2006

29 mai 2006

No 05/00364 AFFAIRE : S.C.I. 1 RUE DES BLAGIS C/ Société DB CONCEPT ...

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CC

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ECLI:FR:CCASS:2008:RD094

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14 avril 2008

14 avril 2008

Blais, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : REJET du recours formé par M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472040.20231030

Admin. suprême

30 octobre 2023

30 octobre 2023

A B pour la restauration d'une maison, la reconstruction d'un muret et l'édification d'une clôture sur un terrain situé Pointe du Blair.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2005108_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

C B, représenté par Me Blais, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 006 088 19 S0233 du 24 décembre 2019 du préfet des Alpes-Maritimes valant permis de construire tacite, accordé aux époux

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CC

soc

6137245bcd58014677414d3a

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

X... de sa demande d'annulation des élections des délégués du personnel qui se sont déroulées au sein de l'association intercommunale des Blagis, le 20 décembre 2002, le tribunal d'instance relève que

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Pôle 4 - Chambre 9 - A

671894aad8ceca1cd701919a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

d'un bien immobilier Décision attaquée : n° 11-24-0000 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 07 Juin 2024 Appelant : Monsieur [H] [G], représenté par Me Adoté BLIVI

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CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d0c

Appel

5 février 2007

5 février 2007

par Me BOUTHORS du Cabinet THOUROUDE (avocat au barreau de CAEN) INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE : Mademoiselle Marie-Thérèse X... ... 61330 LA BAROCHE SOUS LUCE Représentée par Me Michel BLAIS

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CC

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Blais, avocat général et avec l’assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - Monsieur Karim Y..., contre la décision du premier président de

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