COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

Blondel, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

.- Commissaire à l'exécution du plan de SARL BLONDELLE INDUSTRIE ...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire SALMERON, les observations de Me BLONDEL

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE et de Me BLONDEL

.- Commissaire à l'exécution du plan de BLONDELLE INDUSTRIE ...

.- Commissaire à l'exécution du plan de BLONDELLE INDUSTRIE ...

d'emprisonnement avec sursis, deux amendes de 500 francs et 800 francs ainsi qu'à une suspension de permis de conduire pour une durée de 12 mois, tout en déclarant la société SCREL civilement responsable de Blondet

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE MAIGNY, PROPRIETAIRE D'UNE AUTOMOBILE, CHARGEA BLONDEL, GARAGISTE A CARSY, DE LA VENDRE, QUE CELUI-CI SE MIT EN RAPPORT AVEC BELIER, GARAGISTE

M. et Mme [Y] ont conclu le 20 juin 2022, Me [Z] et la Scp [W] [Z] et Nathalie Blondel le 27 juin 2022. M.

Blondel, magistrat désigné, - et les observations de Me Lerévérend, et de M. B. L'OFII n'étant ni présent, ni représenté. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Monsieur X... s'oppose à cette demande au motif que la SARL BLONDEL ne démontre pas que l'exécution provisoire du jugement aurait de telles conséquences.

Comité national contre le tabagisme de son action civile contre Z... et la SEITA ; " aux motifs adoptés des premiers juges que l'affichage incriminé concerne le " Trophée International Gauloises Blondes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Blondel, avocat de Mme Y...

D E C I D E : Article 1er : L'avis de sommes à payer litigieux émis par le centre hospitalier Romain Blondel de Saint-Joseph 16 janvier 2023 est annulé.

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par suite d'une erreur purement matérielle, l'arrêt indique avoir été rendu sur "les observations de la SCP Blondel

La société TRANSPORTS BLONDEL demande : - de juger la demande formulée par M.

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de Me BLONDEL

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de Me BLONDEL