Norm, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre commerciale), au profit des Etablissements Blondeau

Z..., Le Blond ne conteste pas les faits qui lui sont reprochés, mais indique qu'il n'a pas eu l'intention de porter atteinte aux droits de M.

[V] [L], aux fins de voir désigner un expert concernant l’état de santé du cheval Eclair du Blondel ; Vu les écritures déposées et soutenues oralement par les défendeurs à l’audience du 16 novembre 2023

, et l'avertissant de l'audience du 4 juillet 2022 ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si Me Blondon, absent de l'audience du 4 avril 2022, ne s'était pas déchargé de son mandat dès

les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : BLONDIN

Blondel, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations et a violé l'article 666 du Code civil ; 2 ) que la possession susceptible d'écarter la présomption de non-mitoyenneté

(procès-verbal, p. 5, dernier alinéa), Beauvois (procès-verbal, p. 7, 6ème alinéa) et Blondeau (procès-verbal, p. 9, 2ème alinéa), à titre de simples renseignements, sans préciser pour quelle raison ils

1°/ Mme Edith X..., épouse Z..., demeurant ..., ayant demeuré ..., 2°/ Mme Geneviève X..., épouse Y..., demeurant ..., 3°/ Mme Françoise X... épouse A..., demeurant Le Lieu "Bill", 14910 Blonville-sur-Mer

choc direct sur le globe oculaire ; que les époux X... reconnaissent avoir empoigné Baeza par ses vêtements, l'avoir poussé jusqu'à la porte et l'avoir mis dehors avec l'aide d'un grand jeune homme blond

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors des débats, la cour d'appel a entendu le rapport de M. le conseiller Hovaere, Me Z... plaidant en faveur de Gan Capitalisation, Me Y... plaidant en faveur de Blond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Chamois Blond, dont le siège est

Bovin, dont le siège est Le Tuco route d'Agen, 32000 Auch, 6°/ la Société coopérative d'élevage de Montauban (CAEM), dont le siège est ..., 7°/ la société l'Union des coopéatives agricoles de Blonde

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Sobotram Transports et Logistique, Soboroute, Transports Berthelard, Transports Dupont Bedu et Saône et Loire Express par le groupe Blondel

O..., engagé le 11 janvier 2006 par la société Imprimerie Blond en qualité d'ouvrier polyvalent, exerçait en dernier lieu les fonctions d'opérateur PAO ; que, le 14 avril 2015, la société Imprimerie Blond

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

conducteur qui avait amorcé son freinage se ravisait et continuait sa route ; qu'ils précisent dans leur procès-verbal que le conducteur était un homme jeune, entre 25 à 30 ans, dont les cheveux sont blonds

Filtres, Gitanes Blondes Légères, Gauloises Blondes 100, Gitanes Ultra-Légères, Gitanes Légères, Royale Menthol Ultra (au lieu de Royale Menthol Ultra-Légère) et Gitanes Légères ; "alors, d'une part

1 Avis n° 2024-244 du 16 août 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Victor Blonde LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

visés aux poursuites sont précisément les suivants : "Vous faites un délit de faciès.. vous faites de la ségrégation... vous êtes racistes, vous n'auriez pas contrôlé cette personne si elle avait été blonde

d'assurer la protection et la défense du whisky écossais, estimant que la société Les grands chais de France (la société) et la société G 20 groupe 20 commercialisent un whisky dénommé "Cromwell's rare blended