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2 150 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2207684_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Le désistement susvisé de la requête de la société Universal Investment GmbH agissant pour le compte du fonds Bolle Universal Fonds est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2529593_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Bolt Immo est rejetée.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-178265

Admin. suprême

4 octobre 2017

4 octobre 2017

depuis le 4   mars 2010, adressa plusieurs demandes à l’attention, entre autres, du parquet de Bolu, du préfet de Bolu, de la Grande Assemblée nationale de Turquie pour qu’ils prennent les mesures

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-218538

Admin. suprême

22 juin 2022

22 juin 2022

Les rapports médicaux établis au nom du requérant le 17   janvier 2008 par le médecin de la maison d’arrêt de Bolu et le 18 janvier 2008 par l’hôpital public de Bolu indiquent différentes lésions

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d63d9dcdc6046d47830f67

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. : P202101412 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 07/10/2025 Chambre 2-3 SAS BOLD, [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e3dd3834a3175fca0a

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Une plainte est déposée par la SARL BOUZE. Cette dernière s'est vue contrainte d'opérer une nouvelle livraison pour un total de 20 461,32 euros.

Source officielle
CC

soc

613722c8cd5801467740161e

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boole et X...

Source officielle
CC

soc

6137225acd580146773fc420

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dié (section activités diverses), au profit de l'association Maison familiale de vacances, dont le siège est La Bolle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00447

Cassation

9 avril 2019

9 avril 2019

Ras le bol de cette soi-disante élite qui se croit au-dessus des lois » figurant dans la publication du 9 novembre 2016, caractérisent bien l'infraction et constituent une allégation ou imputation d'un

Source officielle
CC

civ3

607943389ba5988459c41aa4

Cassation

3 février 1976

3 février 1976

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 20 MARS 1974), STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, A DEBOUTE BOLLA, PROPRIETAIRE DU REZ-DE-CHAUSSEE ET DU PREMIER ETAGE D'UN IMMEUBLE DANS LESQUELS

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a934

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société CHR Hansen France, venant aux droits de la société Boll

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320e

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

VANCOUVER" et "CONCOURS BOLLE" renseignées dans le moteur de recherches GOOGLE faisaient apparaître l'usage du titre "Concours Bollé - -J.O.

Source officielle
CC

comm

613723cdcd5801467740e5f2

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

A..., demeurant ..., pris ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière (SCI) La Bole, 4 / de la société Profidis, dont le siège social est ..., 5 / de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60331f3dc12c2790d5ed6666

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

[P] [X] un studio (lot n° 22) dans la résidence le Moulin de Boly, [Adresse 7] au prix de 104.350 € TVA incluse.

Source officielle
CC

soc

6137211ccd580146773f1122

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BOOZ ALLEN ET HAMILTON INC. société de l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Amérique), ayant succursale

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Çalan et autresc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2015:0414JUD005365807

Admin. suprême

14 avril 2015

14 avril 2015

Lors de l’introduction de la requête, il était détenu à la prison de type F de Bolu. 14.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

627df6850d41e0057d43e096

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Au surplus, CONDAMNER LA SARL Bratina Bole à verser à Monsieur [H] la somme de 2500 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, CONDAMNER la SARL Bratina Bole aux entiers dépens de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22ee53fca3659f6727c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[R] [O] de sa demande de dommages-intérêts pour travail dissimulé condamne la SASU Bolle Brands France à verser à M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2315830_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Dès lors, l'identité d'Othnielle Bola Gobo et son lien de filiation avec Mme F doivent être tenus pour établis.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034418fb0d950328fdc8576

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

[G] [O] et Me [X], ès qualités de liquidateur de la SCI Le Moulin de Boly, aux dépens. Me [G] [O] a interjeté appel de cette décision.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

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Dépôts des comptes

PATRICK BOLZER PARTICIPATIONS

SIREN 484851696Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

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Créations

LE BOLZEC, Victoria-lee, Dominique, DOMINIQUE

SIREN 909128092Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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