UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (COUR DE RIOM, 23 MAI 1961), QUE X..., QUI EXPLOITE A MONTLUCON, PLACE DU QUAI, UN FONDS DE COMMERCE DE BOURELLERIE-SELLERIE-MATELASSERIE

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 13 juin 2000), que la section de commune de Boutaresse met en adjudication chaque année une parcelle de 80 hectares en montagne ; que M.

MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] représentée par Maître François-Xavier BOUTTEREUX de l'ASSOCIATION BOUTTEREUX VAN TORHOUDT

N° RG 22/00122 ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° 22/122 Nous, Laure BOURREL, présidente de la chambre 3-4, désignée par ordonnance du Premier Président en date du 1er juillet 2022 pour le suppléer

DECISION DU 20 NOVEMBRE 1972, LE PREFET DU RHONE A REFUSE D'ACCORDER A LA SOCIETE "LUCIEN BERARD" LE PERMIS DE CONSTRUIRE A CALUIRE UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 80 LOGEMENTS, DESSERVI PAR LE CHEMIN DE BOUTARY

: 1- annule le jugement du tribunal administratif de Nice en date du 23 février 1983 en tant que, par ce jugement, le tribunal, avant de statuer sur la demande de la société "Les Céramiques Pierre Boutal

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP SCP TAZE - BERNARD - BELFAYOL - BROQUET, avoué à la Cour assistée de Maître Frédéric BOUTARD

14/01/2025 ******* DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s) : DEFENDEUR (s) : ETABLISSEMENTS, [1] -, [2] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître Thierry BOISNARD / Me BOUTARD

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2014, la société carrelages boutal, représentée par le cabinet Fidal (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la

Représentée par Me Michaella MIGNOT-BOUDAREL, (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur I... E... [...] [...] Madame K... V... épouse E... [...] [...]

19 avril 1985 et 24 février 1986 par lesquelles le maire de la commune de Sainte-Maxime a rejeté ses demandes de permis de construire en vue d'aménager des locaux commerciaux dans l'immeuble "Villa Botrel

Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Bourrel, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la notification de saisie administrative

de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocats au barreau du MANS Madame [T] [V] née le 24 Octobre 1948 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric BOUTARD

/03152 - N° Portalis DBW5-W-B7I-I6FM Minute : 2025/ Cabinet C JUGEMENT DU : 02 Avril 2025 [B] [N] [O] [H] épouse [N] C/ [V] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie BOURREL

Pour cela, la bouterolle est insérée dans le mandrin d'une perceuse à colonne.

C..., X..., E..., G..., A..., Y..., F..., Z..., D..., Jean, Coste, Langevin, Vassal, Pietrzyk, Cloet, Grandjean, Boutrel et Guillet, parties civiles (ci-après les consorts B...), mais a condamné les deux

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.