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66 résultats pour « Brigitte DEMONT-HOPGOOD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64b62d810b444605db3f5d1c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

, avocat au barreau de BESANCON, présente et par Me Bruno BRIATTA, Plaidant, avocat au barreau de LYON, présent PARTIE ADVERSE Monsieur [U] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Brigitte

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c8354f98d9699d4f24

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Martin LOISELET, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [K] [I] [Adresse 6] [Localité 5] - ITALIE représenté par Me Brigitte

Source officielle
CA

1re chambre civile

69678aeecdc6046d4742fbfb

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, membre de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, postulant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 décembre 2025 en audience publique devant la

Source officielle
CA

1re chambre civile

630ef9aa223d7c4f137052b3

Appel

30 août 2022

30 août 2022

A titre subsidiaire, elle a conclu au débouté des demandes de M. [M] et, en tout état de cause, à sa condamnation au paiement d'une indemnité de procédure de 2 000 euros.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9ba2eab92acb038542bdc

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

[H] de sa demande en résolution de la vente du 11 janvier 2016 du véhicule de marque Volkswagen modèle Caravelle 2.0 TDI 150 BMT longue DSG7 Confortline ainsi que de l'ensemble de ses demandes, fins et

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0226JUD003878497

Admin. suprême

26 février 2002

26 février 2002

Elle a notamment le pouvoir de demander la présentation de preuves et la comparution de témoins, qu'ils soient nouveaux ou qu'il s'agisse de preuves déjà produites ou de témoins déjà comparus devant la

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP D'AVOCATS FREDERIC HOPGOOD-BRIGITTE DEMONT-HOPGOOD

SIREN 394752349GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

16/11/2021

Voir →