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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632c
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Nicolas MASSUCO, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mathieu PIERRIC, avocat au barreau de TOULON plaidant par Me Bruno
Source officielle3e Chambre A
6162c1cc34defd4c4b3b4623
22 novembre 2012
22 novembre 2012
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Bruno
Source officielleChambre 1-6
68df5f1838ac3a658931de25
2 octobre 2025
2 octobre 2025
POLYCLINIQUE [5] Société CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Jean-michel GARRY - Me Bruno ZANDOTTI
Source officielle1ère Chambre Cab1
6686e72de74459e0c7ed1dab
4 juillet 2024
4 juillet 2024
défaillante CENTRE DENTAIRE DE [Localité 6] dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Maître Bruno
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2201420_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2022, le centre hospitalier d'Aubagne, représenté par Me Bruno Zandotti, informe le juge des référés qu'il ne s'oppose pas à la mesure d'expertises sollicitée
Source officielle10e Chambre
6033c086b42d8a7366c11e4d
6 avril 2017
6 avril 2017
APPELANTES SA AXA FRANCE IARD dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pierre-yves IMPERATORE,
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157f74e929a9d8fa4372
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SELAS CHICHE COHEN, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES HOPITAL PRIVE [9] dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Bruno
Source officielleRéférés Cabinet 3
68657c2272b7e1b6bf1d97a7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
avocats au barreau de TARASCON DEFENDEURS Etablissement HOPITAL [Localité 13], dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c7
15 octobre 2008
15 octobre 2008
personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social sis, 26 rue Louis Legrand-75119 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de Me Bruno
Source officielleChambre 1-6
64a7af713bcaf505db69636e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Société ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE. *-*-*-*-* En application des dispositions
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e86a441388e7853abf0db
2 juillet 2025
2 juillet 2025
social est sis [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représentées par Maître Bruno
Source officiellePôle Civil section 3
68f2af53e97b8c182997b398
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ses demandes, - de condamner monsieur [P] à lui payer la somme de 2.000 € sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile outre les entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Bruno
Source officielle3e Chambre B
61630e59da3e3d3066036828
22 mars 2012
22 mars 2012
ASSURANCES COLLECTIVES QUATREM prise en la personne de son représentant habilité sise [Adresse 5] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Bruno
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501354_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2025, le centre hospitalier d'Alès-Cévennes, représenté par Me Bruno Zandotti, conclut : 1°) à ce qu’il lui soit donné acte de ses protestations et réserves
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
677ecb1db01eea4cf01a2d17
8 janvier 2025
8 janvier 2025
procédure civile ; − CONDAMNER Madame [M] au versement de la somme de 2 000 euros au titre de l’article 700 du Code de Procédure Civile, ainsi qu’aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Bruno
Source officielle1ère Chambre Cab3
662163dcc8ec436236deaaeb
18 avril 2024
18 avril 2024
Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats postulant au barreau de MARSEILLE et par Me Pierre-Henri LEBRUN de L’AARPI LACOEUILHE LEBRUN, avocats plaidant au barreau de PARIS Monsieur [U
Source officielleChambre 1-6
66878c8305d6f7f678d48d4e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marilyne MOSCONI - Me Michel GOUGOT - Me Pierre LE BELLER - Me Bruno ZANDOTTI Décision déférée à la Cour
Source officielle1re Chambre C
60364903174c6baa7a4c8c8f
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Rôle N° 14/19050 ONIAM C/ [O] [Y] SA HÔPITAL PRIVE BEAUREGARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Grosse délivrée le : à : Me JOURDAN Me TROJMAN Me ZANDOTTI
Source officielleChambre 1-2
69615409cdc6046d47c5f846
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FONTVERT Organisme CPAM DU GARD SARL BEAUTE D'INTERIEUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal CERMOLACCE Me [O] [Z] Me Bruno ZANDOTTI Décision déférée
Source officielleChambre 1-6
6973ab52cdc6046d4771af0c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
AXA FRANCE IARD (*) C/ Etablissement Public ONIAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bruno ZANDOTTI - Me Rachel SARAGA-BROSSAT Décision déférée
Source officiellePage 4 sur 10