B A, afin de déterminer les causes des désordres affectant la médiathèque de Valençay et les parts de responsabilités encourues par les constructeurs. Par un courrier du 21 mai 2025, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ..., en cassation

chambre civile), au profit de : 1 / Mme Madeleine Z..., veuve A..., demeurant à Valencay (Indre), Villentrois, 2 / Mme Jocelyne A..., épouse C..., demeurant à Valencay (Indre), Villentrois, "La Dionne

La Caisse Régionale Groupama Méditerranée qui a été mise hors de cause à tort en première instance sera déboutée de sa demande formulée sur ce même fondement.

Jean Lessi, Auditeur, - les observations de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de la SCI LA LAUZIERE, de la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de la SOCIETE SUPA et de la société GROUPE LOUXOR VALENPRE SA

Faute d'avoir procédé à la régularisation demandée, la SCI du Pays de Valençay n'a pas mis le tribunal à même d'apprécier le bien-fondé de sa requête.

DAN'AUTOS 2 C/ [V] [M] [T] [F] Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe

C/ CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : Me Elsa VALENZA Me Gilles MARTHA Me Bernard MAGNALDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

- suivant acte délivré le 27 juin 2023 par dépôt à étude par la SELAS Valencia- Brice-Wenger-Valette. 17- M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques F..., demeurant à Arthon (Indre) "Le Champ du

Le mémoire en réclamation de la société Valenti en date du 24 juin 2019 a été rejeté par la SOLOREM le 6 août 2019.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valeria, dont le siège social est

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er octobre 2013), que la société Valenti forêt, propriétaire

représentée par Me Mary CASTALDO, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Monsieur [F] [B] [Z] [W] représenté par Me Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Me Elsa VALENZA

B... exerçant sous l’enseigne « Valençay Confort », puis à la société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU) Valençay Confort, venant aux droits de M.

Par la requête visée ci-dessus, la société Valenti Formation demande l’annulation de cette décision.

FG N° 2015/357 Rôle N° 14/18838 SYNDICAT DES MEDECINS AIX ET REGIONS (SMAER) C/ Association DIABAIX Grosse délivrée le : à : Me Elsa VALENZA

The applicant has lived in a residential quarter of Valencia since 1962.