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9 773 résultats pour « COINTET Me LEVADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

650bdee1beee0f8318b973fe

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

La société Aldr conteste toute responsabilité en retenant les deux hypothèses en débats.

Source officielle

Page 4 sur 489

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TCOM

R E F E R E

69ab7c03cdc6046d47c8dd70

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MARTIN ET FILS, à l'enseigne MARTIN LEVAGE a décidé d'agir en Justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e45

Appel

22 novembre 2004

22 novembre 2004

RHÈNE-ALPES LEVAGE, et M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1ee405357f749eacb9

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La SARL Levane ne conteste pas que le 19 avril 2019, date à laquelle le courrier de rupture a lui été envoyé par la SARL Pagame, huit dossiers de clients ne comprenaient pas cette pièce.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6451fb4648616ed0f8cd4fae

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[L] a contesté son licenciement et réclamé des précisions sur les motifs de son licenciement. La société Sitca Levage ne lui a pas répondu. Par requête reçue le 14 octobre 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941fd

Appel

28 mai 2018

28 mai 2018

...] représentée par Me Anne-marie X..., (TOQUE 18) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Maître Marie Agnes Y... es qualité de mandataire judiciaire de la société TP MANU LEVAGE

Source officielle
CA

13e chambre

63be641213ef607c90ab6863

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

LEADERS ....

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecba

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

C... n'avait pas été averti des risques liés à la conduite d'un pont roulant et à la manutention des cylindres très lourds, alors qu'il participait aux manoeuvres de levage avec M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200051

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

société DM services et levage, et l'avis de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303219_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

délibération du conseil municipal de Mandelieu-la-Napoule du 17 décembre 2018 approuvant la révision de son plan local d’urbanisme en tant que cette délibération approuve le classement du secteur de la Levade

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008182869

Admin. suprême

14 janvier 2004

14 janvier 2004

LECAD, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb61e547983b3fee0074fe

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

Le 31 mai 2013, [I] [E] a démissionné de ses fonctions au sein de la SARL LEADER SECURITE PRIVEE.

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

69d82979cdc6046d47b2e76f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE La Sarl Lift Système est une société spécialisée dans la fourniture et pose d’appareils de levage. M.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:467956.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

En revanche, il y a lieu de mettre à la charge de la commune et Carlencas-et-Levas une somme de 3 500 euros au titre de ce même article.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a17cc99cdc6046d47302275

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Vous occupiez les fonctions de Mobility France Leader au sein de [5] ([5]).

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9375ecdc6046d4791ce81

Commerce

30 octobre 2025

30 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 30 OCTOBRE 2025 * 6ème Chambre - N° RG : 2024F01723 (IP n° 2024I02532) SARL ACTIV LEAD C/ SA CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE [O] * SARL ACTIV LEAD, [Adresse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200433

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

(appliquées au levage) ; que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68e7418bac880aa7ee21f2f6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AMANA LEVAGE ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 491 975 041 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af307ef77d000880b4fb

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

('société Lead'), débouté la société Lead de ses demandes en résolution judiciaire du contrat passé le 28 juillet 2017 avec la société Inbound Value et en condamnation au remboursement de la somme de

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008183336

Admin. suprême

17 octobre 2003

17 octobre 2003

Bereyziat, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE L'AIGLE LEVAGE, - les conclusions de M.

Source officielle