CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
650bdee1beee0f8318b973fe
25 juillet 2023
La société Aldr conteste toute responsabilité en retenant les deux hypothèses en débats.
Page 4 sur 489
R E F E R E
69ab7c03cdc6046d47c8dd70
7 juillet 2025
MARTIN ET FILS, à l'enseigne MARTIN LEVAGE a décidé d'agir en Justice.
Cour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e45
22 novembre 2004
RHÈNE-ALPES LEVAGE, et M.
Ch. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacb9
3 novembre 2022
La SARL Levane ne conteste pas que le 19 avril 2019, date à laquelle le courrier de rupture a lui été envoyé par la SARL Pagame, huit dossiers de clients ne comprenaient pas cette pièce.
Sociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fae
14 avril 2023
[L] a contesté son licenciement et réclamé des précisions sur les motifs de son licenciement. La société Sitca Levage ne lui a pas répondu. Par requête reçue le 14 octobre 2019, M.
6253cdaebd3db21cbdd941fd
28 mai 2018
...] représentée par Me Anne-marie X..., (TOQUE 18) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Maître Marie Agnes Y... es qualité de mandataire judiciaire de la société TP MANU LEVAGE
13e chambre
63be641213ef607c90ab6863
10 janvier 2023
LEADERS ....
cr
6137258fcd5801467741ecba
26 avril 1994
C... n'avait pas été averti des risques liés à la conduite d'un pont roulant et à la manutention des cylindres très lourds, alors qu'il participait aux manoeuvres de levage avec M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200051
12 janvier 2023
société DM services et levage, et l'avis de M.
4ème Chambre
DTA_2303219_20260114
14 janvier 2026
délibération du conseil municipal de Mandelieu-la-Napoule du 17 décembre 2018 approuvant la révision de son plan local d’urbanisme en tant que cette délibération approuve le classement du secteur de la Levade
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008182869
14 janvier 2004
LECAD, - les conclusions de M.
CHAMBRE SOCIALE B
5fdb61e547983b3fee0074fe
15 mars 2019
Le 31 mai 2013, [I] [E] a démissionné de ses fonctions au sein de la SARL LEADER SECURITE PRIVEE.
MEE Civil Contentieux
69d82979cdc6046d47b2e76f
7 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE La Sarl Lift Système est une société spécialisée dans la fourniture et pose d’appareils de levage. M.
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2022:467956.20221014
14 octobre 2022
En revanche, il y a lieu de mettre à la charge de la commune et Carlencas-et-Levas une somme de 3 500 euros au titre de ce même article.
Chambre sociale 4-4
6a17cc99cdc6046d47302275
27 mai 2026
Vous occupiez les fonctions de Mobility France Leader au sein de [5] ([5]).
JEUDI
69a9375ecdc6046d4791ce81
30 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 30 OCTOBRE 2025 * 6ème Chambre - N° RG : 2024F01723 (IP n° 2024I02532) SARL ACTIV LEAD C/ SA CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE [O] * SARL ACTIV LEAD, [Adresse
ECLI:FR:CCASS:2017:C200433
30 mars 2017
(appliquées au levage) ; que M.
Pôle 5 - Chambre 9
68e7418bac880aa7ee21f2f6
8 octobre 2025
AMANA LEVAGE ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 491 975 041 S.E.L.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 11
65b4af307ef77d000880b4fb
26 janvier 2024
('société Lead'), débouté la société Lead de ses demandes en résolution judiciaire du contrat passé le 28 juillet 2017 avec la société Inbound Value et en condamnation au remboursement de la somme de
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008183336
17 octobre 2003
Bereyziat, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE L'AIGLE LEVAGE, - les conclusions de M.