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943 résultats pour « Carine CHAIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

607940db9ba5988459c3f5fd

Cassation

6 mai 1970

6 mai 1970

DE SON CAMION, AURAIT DU PRENDRE LES MESURES NECESSAIRES POUR LA CHASSER, AVANT DE REPRENDRE LA ROUTE; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QUE LAFON-PUYO AVAIT RECONNU, DANS UNE DECLARATION SIGNEE

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b2b272fd6229a4e58a235b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LYS AUTOS CONTROLE [Adresse 1] [Localité 5] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a0e5cdc6046d476dcb35

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce contrat porte sur un véhicule IVECO DAILY CHASSIS CABINE 35C 18H/P EMP 3450 QUAD-LEAF HI-MATIC (châssis cabine 2P-176ch din – Diesel – Boîte automatique 8 rapports), propriété, pour un prix d'achat

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451036.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Fabien Raynaud, président de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Carine Chevrier, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66d949a553a64f8b99a4dd34

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la chaîne en veaux lorsqu'elle était vide ; -M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2507618_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

C, représenté par la SCP d'avocats Metral-Carbiner, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84afe

Appel

26 mai 1998

26 mai 1998

ouvrant type velux et, d'autre part, poser sur le même pan de toiture deux autres châssis du même type.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e95f863ea43407b9113292

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

comparante, assistée de Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210648

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Cédric A..., que le Club d'utilisation chiens de chasse 76 a refusé non pas les engagements de M. J...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2601180_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

du requérant d’acquérir légalement l’arme à laquelle il est sentimentalement attaché dès qu’elle aura été vendue à un commerçant autorisé le temps que son fils obtienne effectivement son permis de chasse

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453232.20220601

Admin. suprême

1 juin 2022

1 juin 2022

Il peut, par arrêté pris après avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage, suspendre pendant une durée maximale de cinq ans la possibilité de chasser certaines espèces de gibier qui sont

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310059

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

C... avec mise en oeœuvre d'une chape de béton d'environ 6 cm d'épaisseur prenant appui sur le revêtement de tomettes d'origine, cette chape ayant été un facteur de surcharge du plancher qui a fragilisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47d

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

d'une automobile, - chasse à l'aide de moyens prohibés avec usage d'une automobile, - détention d'un instrument de chasse prohibé avec usage d'une automobile, - chasse dans une réserve de chasse avec

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201790

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[E] travaillait au sein de la société CCM depuis le début du mois de mars 2007, qu'il avait été affecté au poste d'opérateur sur la cabine de peinture de la chaîne 6 consistant à faire « divers

Source officielle
CA

2 e chambre civile

661a20304cfa010008a2d791

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ou à l'essieu, une corrosion du châssis ainsi que des modifications ne permettant pas le contrôle d'une partie du châssis.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206933_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, premier conseiller.

Source officielle
CA

14e Chambre

6036bf560d2d2e5f38c3875c

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

[E] travaillait au sein de la société CCM depuis le début du mois de mars 2007, qu'il avait été affecté au poste d'opérateur sur la cabine de peinture de la chaîne 6 consistant à faire « divers travaux

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303807_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Lorsque le préfet retire la validation du permis de chasser, le titulaire doit lui remettre son document de validation (...) ». Il ressort des pièces du dossier, que M.

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d401

Cassation

16 septembre 1997

16 septembre 1997

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BUDA Carmine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 juin 1997, qui, dans la procédure d'extradition

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742325a

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Le Gall, Challe, Dulin, Mme Thin conseillers de la chambre, MM. Desportes, Soulard, Mmes Agostini, Caron, Ménotti conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

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