-éléments de béton armé ; -application au calcul d'ouvrages ; poteaux, poutres, planchers, dalles en béton armé ; -élément de béton précontraint. C.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Calvados Caen - Carpiquet (1) Cantal Aurillac Saint-Flour - Coltines Charente Angoulême - Brie - Champniers Charente-Maritime La Rochelle - Ile de Ré Royan - Médis Saint-Pierre-d'Oléron Cher Bourges Corse (Haute-) Calvi - Sainte-Catherine

Article Annexe II

—

Ancrage : Le tracteur est ancré par des dispositifs de retenue et de mise en tension à des rails fixés de façon rigide à une dalle en béton résistante (figures 10, 11 et 12).

LEGIARTI000030463520

—

CENTRE PAUL STRAUSS ALSACE HÔPITAL DU NEUENBERG ALSACE CLINIQUE DE L'ORANGERIE ALSACE CENTRE HOSPITALIER SAINTE CATHERINE

Article Annexe Ia

—

T2.11 - Participer à la confection des dalles de poste de tous types. T2.12 - Confectionner ou poser des massifs et des socles. T2.13 - Compacter. T2.14 - Effectuer la couche de finition.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 45-04 Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège aggloméré, mi-ouvré. 48-11-10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés. 48-14-20 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier

Article Annexe Ib

—

X X T2.10 : Poser des fourreaux, des gaines, des grillages avertisseurs X X T2.11 : Participer à la confection des dalles

Article Annexe I (suite)

—

Pas-de-Calais Rebreuve-Ranchicourt 62 Pas-de-Calais Richebourg 62 Pas-de-Calais Rouvroy 62 Pas-de-Calais Ruitz 62 Pas-de-Calais Sailly-Labourse 62 Pas-de-Calais Sains-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine

Article ANNEXE 5

—

la parcelle A 2630, puis vers le nord la limite ouest des parcelles A 1237, A 2315, A 2314, A 1239, A 1240, vers le nord-est jusqu'à la parcelle A 1256, vers l'est la limite nord de la parcelle A 1256, vers le nord la limite ouest de la rue Sainte-Catherine

Article Annexe

—

681313,00 6684729,00 2019_02_18-2 Centre-Val de Loire Cher ZN_18_002 Meillant BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château 662171,00 6631578,00 Site_ZN_18_002_S1 1 St Rhomble 661093,00 6630276,00 Sainte Catherine

Article TABLEAU A

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Dalles (Marchand de). Damasquineur. Découpoirs (Fabricant de), pour son compte. Déménagements (Entrepreneur de), s'il a une seule voiture. Dentelles (Facteur de). Dépeceur de voitures Dessinateur pour fabrique. Doreur et argenteur Doreur sur bois.

Article Annexe

—

Locaux techniques et stations de ventilation Si des locaux techniques, en particulier des stations de ventilation, alimentation électrique, télécommunications, signalisation, sont contigus au tunnel, les parois ou les dalles mitoyennes présentent un degré

Article ANNEXE

—

Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien Champigny-sur-Marne Cité Jardins, Les Boullereaux ; Les Mordacs ; Le Bois l'Abbé (1) Chennevières-sur-Marne Le Bois l'Abbé (1) Choisy-le-Roi Le Grand Ensemble (1) : Les Navigateurs ; Les Dalles

Article Annexe

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23199 Saint-Germain-Beaupré ; 23200 Saint-Goussaud ; 23201 Saint-Hilaire-la-Plaine ; 23202 Saint-Hilaire-le-Château ; 23206 Saint-Laurent ; 23207 Saint-Léger-Bridereix ; 23208 Saint-Léger-le-Guérétois ; 23213 Saint-Marien ; 23217 Saint-Martin-Sainte-Catherine

Article ANNEXE 3

—

ESAT MOULIN VERT PH 8 513,41 8 513,41 ile de France 01-751 01-751 750800427 EHPAD AMITIE ET PAR PA 106 724,52 106 724,52 ile de France 01-751 01-751 750800435 EHPAD ND DES CHAMPS PA 317,58 317,58 ile de France 01-751 01-751 750800518 RESIDENCE CATHERINE

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