Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

de Rouen et assistée de Me Corentin BOUTIGNON, avocat au barreau de Lille INTIME : CENTRE HOSPITALIER [5] RCS de Rouen n° 267 602 027 [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Céline GIBARD

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

GIRARD-ALEXANDRE,conseillère, chargée du rapport.

L'usagère ne peut plus utiliser WC et douche sans ce débouchage répété.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller qui en ont délibéré.

2025 APPELANTE : LA SCI ABF PATRIMOINE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée et plaidant par Me Marion GIRARD

la demande en perfection de la vente,   Rejette la demande de condamnation de M.

rue Carnot 92150 SURESNES agissant elle-même poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Claire RICARD, avoué plaidant par Maître GIRARD-REYDET

GIRARD-ALEXANDRE,conseillère, chargée du rapport.

Mélanie Z... a présenté une requête en divorce le 3 juin 2003. L'ordonnance de non-conciliation a été rendue le 1er octobre 2003.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

F 11/00241 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 17 JANVIER 2014 APPELANTE : ASSOCIATION EPITECH [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Patricia GIRAUD

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère