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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Saisies immobilières
68702b33b8daa57c7f67c9dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CONSTATE que Maître RAYMOND, substituant Maître Alain CHARDON, a remis l’attestation prévue par l’article R322-41-1 du code des procédures civiles d’exécution.
Source officiellesoc
6079b0c49ba5988459c501e7
3 juin 1981
3 juin 1981
ELECTORALES ETABLIES POUR LES ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL AU COLLEGE DE CHAZOURNE, ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT PRIVE DEPENDANT DE L'ASSOCIATION INSTITUTION D'AUREC-CHAZOURNE, AUX MOTIFS QUE LE
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007902264
28 février 1996
28 février 1996
"LE CHARDON" tendant à l'annulation de l'arrêt du maire de Levallois-Perret, en date du 20 février 1990, ensemble ledit arrêté sont annulés.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2225944_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
par les travaux réalisés au 55/57 rue Chardon-Lagache.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
63c79b0eda31367c908eb55b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Monsieur [E] [V], représentant du Préfet de La Gironde, En présence de Monsieur [L] [P], né le 25 Août 2002 à [Localité 3] (CAMEROUN), de nationalité Camerounaise, et de son conseil Maître Elodie CHADOURNE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200138
30 janvier 2014
30 janvier 2014
condamnée aux dépens dans une instance qui l'avait opposée à la société Compagnie française de transport interurbain, la société Schiocchet (la société) a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Chardon
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fca5
20 mai 1980
20 mai 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : ATTENDU QUE CHARDON, INSPECTEUR D'ASSURANCES, AYANT ETE VICTIME, LE 30 NOVEMBRE 1971, D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT BARRAL A ETE DECLARE SEUL
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454255.20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Engie Green Chardon Lorrain n'est pas admis.
Source officielleciv1
6137226dcd580146773fce78
21 mars 1995
21 mars 1995
Saint-Mamet (Cantal), Bedoussac, usine de la Chataigneraie, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1992 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit du GAEC des Chardons
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201436
26 septembre 2013
26 septembre 2013
de taxe, que, condamnée aux dépens dans une instance qui l'avait opposée à la société Compagnie française de transport interurbain, la société Schiocchet a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Chardon
Source officielle1ère chambre
DTA_2301166_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il suit de là que la requête de la société Chardon Automobiles, enregistrée au greffe du tribunal le 4 juillet 2023, n’est pas tardive.
Source officielleChambre 1 A
6811b55a1fd650b69542c996
23 avril 2025
23 avril 2025
LES CHARDONS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me GROETZ
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f819e
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Tural, Saint-Alban du Rhône, Les Roches de Condrieu (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1990 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit : 18) de la société anonyme Chardon
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305613_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
D J et Mme C G, agissant en leurs noms propres et en leur qualité de représentant légaux de leurs enfants mineurs, A J, B J et H J, représentés par Me Chadourne, demandent au juge des référés, sur le fondement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10211
20 février 2019
20 février 2019
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Les 3 chardons à payer à M.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6263990081d302277d8e8bb4
22 avril 2022
22 avril 2022
[K] [E] , représentant du Préfet de la Gironde En présence de Monsieur [G] [O] né le 02 Novembre 1995 à [Localité 7] (ALGÉRIE) (20000) de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Elodie CHADOURNE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653b58ac502b828318c4e25f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
- Condamner la société Chardon et compagnie à la capitalisation des intérêts - Condamner la société Chardon et compagnie aux entiers dépens - Débouter la société Chardon et compagnie de ses demandes
Source officielle2ème chambre
DTA_2300828_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par une ordonnance de renvoi du 12 mai 2023, le président du tribunal administratif d'Amiens a transmis au tribunal administratif de Limoges la requête de la société Chardon automobiles.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300829_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par une ordonnance de renvoi du 12 mai 2023, le président du tribunal administratif d'Amiens a transmis au tribunal administratif de Limoges la requête de la société Chardon automobiles.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300830_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par une ordonnance de renvoi du 12 mai 2023, le président du tribunal administratif d'Amiens a transmis au tribunal administratif de Limoges la requête de la société Chardon automobiles.
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