DEMANDEURS Monsieur [F] [Z] et Madame [P] [C] agissant en qualité de représentants légaux de l’enfant [Y] [K] [Z] tous domiciliés [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentés par Me Catherine CHILOT

Chloé Y... avait fait part de sa liaison avec M.

Gérard C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Etablissements Raoult et Cie, société anonyme

Raoul-Arnaud X..., nouveau gérant de la SARL Hol Mag un rapport sur l'activité de cette société ; que M.

L’EPI DE CHILLY, RCS de [Localité 4] N° B 839 372 315 [Adresse 4] [Localité 5] non comparante, non représentée OBJET : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant

Raoul Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 15 mai 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'importation de stupéfiants en bande

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Chilot-Raoul, avocat de M.

C..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Chloé A... et de mandataire liquidateur de la société Chloé B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

des conditions de travail existant dans l'entreprise "Bouygues" ; "et aux motifs non contraires des premiers juges que la société Bouygues emploie environ 200 personnes à son dépôt des Sablons à Chilly-Mazarin

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Z... coupable de blessures involontaires sur les personnes de Frédéric, Véronique et Chloé

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - et les observations de Me Chilot-Raoul, représentant M. C B.

Gauchard, magistrat désigné ; - et les observations de Me Chilot-Raoul, représentant Mme B.... Le préfet de la Seine-Saint-Denis n’était pas présent, ni représenté.

; Sur les moyens de cassation réunis, pris de la violation des articles 1741 et 1745 du Code général des Impôts, 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Raoul

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Chilot-Raoul avocat de M.

Charles X... de la succession de Madame Georgette RAOUL DES Y..., déclaré inopposable et de nul effet la renonciation à la succession établie par lui et l'a condamné à payer à Madame Jocelyne RAOULDES

1 Avis n° 2025-262 du 21 juillet 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Chloé Chouraqui LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Y..., professeur de tourisme, natif du Chili, diplômé de l'université du Chili et de Paris était docteur en droit et en littérature ; que Mme X..., professeur d'italien, native d'Italie avait un doctorat

Raouf, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment des chefs de recels aggravés et

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les observations de Me Chilot-Raoul, avocat de M. B.

ressort du procès-verbal des débats que "Me Dubos, avocat de Jean-Charles O... et de Stéphanie O..., née Z..., agissant en leur nom propre et ès qualités de représentants légaux de leurs enfants mineurs Chloé