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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aeb
12 mai 2016
12 mai 2016
Gérard X..., et ses petites-filles, Chloé et Estelle Y.... Mme Annick X..., M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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19 avril 2022
19 avril 2022
[C] [Z] né le 02 juin 1975 à Negristi, de nationalité roumaine ayant pour conseil commis d'office, en première instance, Me Chloé Saynac, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
[I] [H] [E], né le 16/06/2004 à [Localité 5] (TUNISIE), alias [D] [H], né le 13/06/2004 à [Localité 4] (TUNISIE) né le 13 Juin 2004 à [Localité 5] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Chloé
Source officielleCour d'Appel
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7 février 2011
7 février 2011
2010, le Juge aux affaires familiales de MONTBRISON a : - débouté Christophe X... de ses demandes tendant au transfert de la résidence habituelle à son domicile de Maxime né le 5 octobre 1995 et de Chloé
Source officielleTrib. de Commerce
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29 octobre 2025
29 octobre 2025
Débats à l'audience du 24 octobre 2025 Composition du tribunal à l'audience : Pour les débats:Ministère public: Madame Louisiana FABRIZIOGreffier: Maître Chloé TOUTAIN Jugement prononcé publiquement
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
677c551e6f491b6d2639491f
5 janvier 2025
5 janvier 2025
Vu les avis donnés à Monsieur [A] [Y], à la PREFECTURE DU LOIRET, au Procureur de la République, à Me Chloé BEAUFRETON, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT
Source officielleciv1
61372423cd58014677412c30
16 mars 2004
16 mars 2004
X... reproche encore à l'arrêt attaqué d'avoir fixé sur ses deux plus jeunes enfants Chloé et Timothée, un droit de visite amiable et à défaut les premier, troisième et quatrième dimanches de chaque mois
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
Le certificat médical des 24 heures établi par le Dr.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003832_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
B G a été admis au service de pédiatrie du CHLT le 17 janvier 2014 à 16 heures en raison d'une forte fièvre persistant depuis le 15 janvier 2014 et s'est alors vu diagnostiquer une gastro-entérite.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616318bce0639f4f1a04a4d6
17 février 2010
17 février 2010
00176, Abode of Chaos 6873, Abode of Chaos 1963, Abode of Chaos 2548, Abode of Chaos 2179, Overground 2769, Head Quarter 0945, - dire que le salaire versé à [K] [I] n'a rémunéré que la réalisation d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91785
10 juin 2014
10 juin 2014
Denis X... et de Mme Emilie Y... sont nés Enzo le 29 avril 2008 à Thonon les Bains et Chloé le 14 novembre 2009 à Dinan, reconnus par leurs deux parents.
Source officielleChambre des Rétentions
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26 juillet 2024
26 juillet 2024
tenue en visioconférence au Palais de Justice d'Orléans, conformément à l'article L. 743-8 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA), le 26 juillet 2024 à 14 H 00 heures
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f1bacdc6046d47ddb77d
4 avril 2025
4 avril 2025
à l'audience du 07 février 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre TRINQUIER, Président, * Monsieur Farshid NARENJI, Juge, * Monsieur Pascal CLAPASSON, Juge, assistés de : * Mademoiselle Chloé
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
686c390edd7001754d624678
5 juillet 2025
5 juillet 2025
de la République, avisé ; Mentionnons que PREFECTURE DU CALVADOS, le Procureur de la République dudit tribunal, l’intéressé et son conseil ont été avisés, dès réception de la requête, de la date et l’heure
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
686d8a8ba2273490db11024a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CALVADOS en date du 05 Juillet 2025, reçue le 05 Juillet 2025 à 18h32 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [X] [V] alias [T] [Z] né le 01 Février 1996 à [Localité 2] de nationalité algérienne Assisté de Me Chloé
Source officielleChambre des Rétentions
6875e1d81a3e62031851822c
13 juillet 2025
13 juillet 2025
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 5], comparant par visioconférence, assisté de Maître Chloé
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93559
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Chloé, née le 22 août 2013.
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
6966c621cdc6046d4730b466
12 janvier 2026
12 janvier 2026
14 décembre 2025 ordonnant la prolongation du maintien en rétention administrative de l’intéressé, Vu les avis donnés à Monsieur [H] [B], à PREFECTURE DE L’INDRE, au Procureur de la République, à Me Chloé
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68f9289ede0ebe408da9b087
1 juillet 2025
1 juillet 2025
absence d’opposition des avocats et a rendu compte au tribunal de la teneur des débats dans le cadre du délibéré, conformément aux dispositions de l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Chloé
Source officielleTrib. de Commerce
69bc595fcdc6046d473ff7ce
9 janvier 2026
9 janvier 2026
entendue à l'audience du 07 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre TRINQUIER, Président, * Madame Ingrid SALOUX, Juge, * Monsieur Pascal CLAPASSON, Juge, assistés de : * Maître Chloé
Source officiellePage 4 sur 59