CHLOE du chef de séquestration, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 7 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le

“4°) alors qu'en tout état de cause sur le traitement de sacs de produits chlorés dans le bâtiment 335, outre les indices relevés quant à l'apport de sacs contenant des produits chlorés dans le bâtiment

base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Céline X... coupable de non-représentation d'enfant, pour avoir, du 1er août au 24 octobre 2001, refusé indûment de représenter sa fille Chloé

locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître BURGEVIN Anne substituant Maître Chloé

F... est née le 16 octobre 1999 un enfant CHLOE.

Attendu que cette mesure a été renouvelée par périodes de 12 heures, deux évaluations cliniques ayant été effectuées au cours de chaque période de 24 heures ainsi qu’en témoignent les documents joints

Ils ont eu trois enfants, - Julien, né le 24 septembre 1985, - Gaùlle, née le 27 décembre 1987, - Chloé, née le 17 octobre 1996.

Ils ont eu trois enfants, - Julien, né le 24 septembre 1985, - Gaùlle, née le 27 décembre 1987, - Chloé, née le 17 octobre 1996.

lorsque les vacances scolaires débuteront le samedi à 12 heures, et à partir de 10 heures le lendemain du dernier jour d'école dans les autres cas, et se terminera le dernier jour de la période des vacances

Cette décision peut être frappée d’appel devant le Premier Président de la Cour d’Appel d’[Localité 3] dans un délai de 24 heures à compter de la présente notification.

, il indiquait que Chloé Y... ne s'était pas présentée à son travail depuis le 2 juin 2009, ce sans donner de nouvelles, en lui demandant de justifier du motif de son absence dans les 48 heures ; - pour

Cette multiplicité de lieu d'accueil n'est pas favorable à l'équilibre de la jeune Chloé.

Philippe B... et que Chloé Z... indique que son camarade a agi pour venger M. X... ; - M.

dans le puits alors que l'ajout de chlore s'opère 15 mètres en aval, que l'eau de la Durance est peu chlorée et que le mécanisme anti-retour empêchant la remontée du chlore injecté fonctionne parfaitement

ainsi que les deuxième et quatrième mercredis de chaque mois du mercredi midi au jeudi matin rentrée des classes en demandant que la contribution paternelle aux frais d'entretien et d'éducation de Chloé

Attendu que cette mesure a été renouvelée par périodes de 12 heures, deux évaluations cliniques ayant été effectuées au cours de chaque période de 24 heures ainsi qu’en témoignent les documents joints

Clément Z... et de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Loire ; "aux motifs d'une part que, I. le 2 janvier 2014, à 10 heures 35, Clément Z..., 21 ans, domicilié à [...] (43), se présentait à

A...de venir chercher ses ustensiles de travail pendant ses congés, même à 4 heures du matin, cette heure étant compatible avec l'activité d'une entreprise de boulangerie-pâtisserie, n'est pas constitutif