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1 028 résultats pour « Christophe BOUCHER »

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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210055

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Je me souvenais qu'il travaillait dans ce relais (Saint-Christophe, un garage automobile) pour les vacances d'été où nous étions à l'école ensemble, mais c'est M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303571_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Burtez-Doucede, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de permis d'aménager n° 013 055 19 0037 P0 en date du 16 janvier 2020 accordé par la commune de Marseille à la SARL Société Saint Christophe

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66964182f5112d8edd058914

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

et la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM) devant le juge des référés du Tribunal judiciaire de MARSEILLE, aux fins de voir ordonner une expertise médicale la concernant et

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005849

Admin. suprême

19 mars 2007

19 mars 2007

siège est 1, rue de Florans à La Roque-d'Anthéron (13640), représentée par son président en exercice ; l'ASSOCIATION FEMMES RESPONSABLES FAMILIALES demande au Conseil d'Etat d'ordonner au préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2502525_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Aux termes de l'article R. 221-3 du même code : " Le siège et le ressort des tribunaux administratifs sont fixés comme suit : () Marseille : () Bouches-du-Rhône () ; ". 3. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa67

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2316217_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

A résidait, à la date de la décision attaquée, à Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501164_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Le préfet des Bouches-du-Rhône a informé le tribunal du transfert de M.

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd48

Cassation

11 juin 1980

11 juin 1980

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE BOUCHER S'EST POURVU DIRECTEMENT EN CASSATION CONTRE UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTANCE QUI A AUTORISE DAME X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2600425_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Copie en sera adressée à la maison départementale des personnes handicapées des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 29 janvier 2026.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

66197ae21b7735881a7c0c6c

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07755 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2JQQ AFFAIRE : Mme [B] [Z] (Me Christophe GARCIA) C/ Compagnie d’assurance

Source officielle
CA

Chambre Sociale

654dd793420ce983188d0de1

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

BOUCHERIE GAUTIER, demeurant [Adresse 1] représenté Me Benjamin MARRAUD DES GROTTES, avocat au barreau Du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE, Président Madame Bénédicte

Source officielle
CC

civ1

60794c369ba5988459c44f95

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 13 octobre 1986), que Jean-Christophe X..., âgé de 13 ans, présentant un déficit de la perméabilité nasale, a subi une intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302350_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

B A et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Nîmes, le 1er Août 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302642_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

A B et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Nîmes, le 22 août 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302643_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

A B et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Nîmes, le 22 août 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301472_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

B A et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Nîmes, le 5 juin 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301799_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

A B et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Nîmes, le 28 juin 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2304207_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B A et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Nîmes, le 21 décembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203727_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

A B et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Nîmes, le 9 février 2023.

Source officielle

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