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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d940
3 mars 2011
X... ne travaille pas" ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.
6253cc18bd3db21cbdd8f198
7 février 2012
Christophe X... C/ M. Dan X... Mme Danielle Y...
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00278
18 février 2015
Christophe X... a été embauché en qualité de délégué médical spécialiste ville et hôpital ; le contrat de travail fixait à 123 le nombre de visites mensuelles à effectuer.
Deliberation
HATVP:2025-222
19 juin 2025
En second lieu, il ne saurait être exclu que Monsieur Christophe soit amené à entreprendre des démarches auprès des responsables et agents publics avec lesquels il travaillait durant l’exercice de ses
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101085
11 octobre 2017
Jean-Christophe Y..., l'avis de M.
Pôle 1 - Chambre 5
69d89306cdc6046d47bbdc74
9 avril 2026
], représentée par son mandataire, la SAS ESSET [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante ni représentée à l'audience, représentée par Me Emilie ASSOUS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0866 durant
6253c87dbd3db21cbdd85682
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
6253c887bd3db21cbdd8586b
CONSEIL_CONSTITUTIONNEL
CONSTIT:CONSTEXT000043096403
21 janvier 2021
Christophe G. [Droit au maintien des liens familiaux durant la détention provisoire] - Conformité
Référés
686823c04965b5d9df31997e
1 juillet 2025
] Monsieur [J] [C] né le 27 Février 1955 à [Localité 7] (26) demeurant [Adresse 4] Madame [H] [D] épouse [C] née le 09 Octobre 1965 à [Localité 6] (69) demeurant [Adresse 3] représentés par Me Christophe
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301343
3 décembre 2015
Jean-Christophe X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Marc X... et M. Jean-Christophe X... à payer à M.
comm
613723e6cd5801467740fa38
11 juin 2002
de la société Broyet Srac, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 2000 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de la société civile immobilière (SCI) Saint-Christophe
6253cd35bd3db21cbdd929ac
4 novembre 2015
Jean Christophe X...
17e Chambre B
5fdd71de25e8551dfbbdac14
13 septembre 2018
APPELANT Monsieur Christophe X..., demeurant [...]
6253cdb6bd3db21cbdd943c2
24 janvier 2019
APPELANT Monsieur Christophe Y... né le [...] à [...] [...] [...]
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10458
5 mai 2017
En conséquence, nous considérons que vos agissements constituent une faute grave qui rend impossible le maintien du contrat y compris durant le préavis.
6253ca8ebd3db21cbdd8b59d
28 février 2008
B-... 27700 LES ANDELYS Monsieur Jean-Luc Z... ... 27700 LES ANDELYS Monsieur Christophe Z... ... ... 27700 LES ANDELYS représentés par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY B..., avoués à
6253cd6fbd3db21cbdd935aa
10 mars 2016
Christophe Y... était représenté à cette instance alors que Christophe Z... ne s'y était pas fait représenter.
6253ccd1bd3db21cbdd915ac
19 mai 2014
Christophe X... C/ Mme Miriam Y... épouse Z...
cr
613726a0cd580146774272ba
23 novembre 2005
Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour menaces de mort réitérées, outrages à personnes dépositaires de l'autorité publique
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