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4 328 résultats pour « Christophe DURLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d940

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

X... ne travaille pas" ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f198

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Christophe X... C/ M. Dan X... Mme Danielle Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00278

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

Christophe X... a été embauché en qualité de délégué médical spécialiste ville et hôpital ; le contrat de travail fixait à 123 le nombre de visites mensuelles à effectuer.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-222

transparence vie publique

19 juin 2025

19 juin 2025

En second lieu, il ne saurait être exclu que Monsieur Christophe soit amené à entreprendre des démarches auprès des responsables et agents publics avec lesquels il travaillait durant l’exercice de ses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101085

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Jean-Christophe Y..., l'avis de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d89306cdc6046d47bbdc74

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

], représentée par son mandataire, la SAS ESSET [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante ni représentée à l'audience, représentée par Me Emilie ASSOUS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0866 durant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85682

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd8586b

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000043096403

constitutionnel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Christophe G. [Droit au maintien des liens familiaux durant la détention provisoire] - Conformité

Source officielle
TJ

Référés

686823c04965b5d9df31997e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

] Monsieur [J] [C] né le 27 Février 1955 à [Localité 7] (26) demeurant [Adresse 4] Madame [H] [D] épouse [C] née le 09 Octobre 1965 à [Localité 6] (69) demeurant [Adresse 3] représentés par Me Christophe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301343

Cassation

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Jean-Christophe X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Marc X... et M. Jean-Christophe X... à payer à M.

Source officielle
CC

comm

613723e6cd5801467740fa38

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

de la société Broyet Srac, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 2000 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de la société civile immobilière (SCI) Saint-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929ac

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Jean Christophe X...

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd71de25e8551dfbbdac14

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

APPELANT Monsieur Christophe X..., demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943c2

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

APPELANT Monsieur Christophe Y... né le [...] à [...] [...] [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10458

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

En conséquence, nous considérons que vos agissements constituent une faute grave qui rend impossible le maintien du contrat y compris durant le préavis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59d

Appel

28 février 2008

28 février 2008

B-... 27700 LES ANDELYS Monsieur Jean-Luc Z... ... 27700 LES ANDELYS Monsieur Christophe Z... ... ... 27700 LES ANDELYS représentés par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY B..., avoués à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935aa

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Christophe Y... était représenté à cette instance alors que Christophe Z... ne s'y était pas fait représenter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915ac

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

Christophe X... C/ Mme Miriam Y... épouse Z...

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272ba

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour menaces de mort réitérées, outrages à personnes dépositaires de l'autorité publique

Source officielle

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