mai 1995, par lequel le tribunal administratif de Grenoble a, sur la demande de la Chambre syndicale des transports routiers de la Savoie, de la société Fanhotel, de M. et Mme X..., de la SARL Saint-Ciro

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme KARIM CITRON VERT, dont le siège social est ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu

Le GAEC de Cicon du Bas demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2026, la société Citron Formation, représentée par Me Beunas et Me Krouti, demande au juge des référés statuant sur le fondement de

Production, et Monsieur [R] [C], représentant la société Epargne Diffusion ; qu'aux termes de cet acte, la société Epargne Diffusion a mis à la disposition de la société Rouge Citron Production la somme

sans sucre dénommée "express pulco citron", en a acquis la totalité par rachat aux consorts A... le 23 juin 1980 et a ultérieurement absorbé cette société ; qu'à la même date, par des actes distincts,

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 avril 2022, la société Helvetia, représentée par Me Ciron, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la communauté d'agglomération

et fleurs; - un maillot short blanc à motifs fleurs et citrons; - un maillot short bleu à cinq pétales; - un maillot short fond bleu et motifs poulpes jaunes"; Vu l'assignation devant le Tribunal de

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Salazie (Réunion), Mare à Citrons, en cassation d'un arrêt rendu

de la société Polymonde et de Monsieur [E] [F], - Déboute la société Polymonde et Monsieur [E] [F] de leurs demandes, - Dit que la société Polymonde a commis des actes de contrefaçon du presse-citron

Raphaël Di-cione, - les conclusions de M.

DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 08 Juillet 2008 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Christian X... ... 37240 CIRAN

CIROBE, représentée par Me Antoine ATTIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2306 ORDONNANCE SUR INCIDENT (circuit court) (n° , 2 pages) Nous, Florence LAGEMI, Président, Assistée

Maurice X..., demeurant Les Vieux Bois, à Ciron (Indre) Le Blanc, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit : 1°) de la Mutualité

Nous citons le procès-verbal du 09 mars 2021 le témoignage de Madame [Y] [W], conductrice conditionnement : [L] est passée sur la ligne 4 et ça n'a pas plus.

Odile, domiciliée ..., à la Poste, dont le siège est 17 rue de Ciron, 81000 ALBI cedex 9, Sur le rapport de Mme Perony, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mars 2026, la société Citron formation, représentée par Me Beunas, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521

Accord collectif relatif au temps de travail au sein de la société Bleu Citron

Elle procéda ensuite à la saisie de 1   658 bouteilles de liqueur de citron.

Christian Y..., demeurant quartier de Charlot à Pujols-sur-Ciron (Gironde), 3°/ Le Fonds de garantie contre les accidents d'automobile et les accidents de chasse, dont le siège social est ...