CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

915 résultats pour « Claire-Marie DUBOIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f0b787c4000862f59f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

, établissement public à caractère industriel et commercial, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 16] Représentée par Me Claire-Marie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f6e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

VILOGIA, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n°475 680 815 [Adresse 18] [Localité 16] Représentée par Me Claire-marie DUBOIS-SPAENLE de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b8c2a5bdff9702ff5a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

pour avocat postulant Me Fatiha NOURI de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Marie-Claire DUBOIS-SPAENLE de la SCP d'avocats SEBAN et Associés, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

613724b0cd580146774178d3

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

écritures d'appel, elle faisait valoir (pages 10 à12) que "si, par extraordinaire, la cour devait considérer que la convention collective de la bourse est applicable, elle n'en débouterait pas moins Marie-Claire

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ec9

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

Marie-Ange, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 septembre 2002, qui, pour usage d'une attestation ou d'un certificat inexact, l'a condamnée à 800 euros

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fc82

Cassation

26 juin 1997

26 juin 1997

François, - CHECA Maria de los Angeles, dite CHECA-HERMOSO Marie-Ange, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 mars 1997, qui les a renvoyés devant

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f182

Cassation

26 septembre 1996

26 septembre 1996

Marie-Anne, épouse F..., - C...

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742082d

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

"en ce que la cour d'appel a déclaré le docteur B... coupable d'homicide involontaire et statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que le docteur B... a reconnu avoir reçu Stéphane A... les 28 mars

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f19124cdc6046d47ecba45

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

N° Portalis DBV3-V-B7K-X2KX Du 28 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Florence DUBOIS-STEVANT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00668

Cassation

15 juin 2010

15 juin 2010

signifiées par la société Dubois Jardins le 8 mars 2008, en violation de l'article 4 du code de procédure civile ; 2°/ que les critères de la contrefaçon par imitation de modèle (a ressemblance) s'apprécie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8ff04

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

G : 10/ 00456 COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2012 X... C/ LA SOCIETE AVANTAGES IMMO SARL Y...

Source officielle
CC

comm

613721abcd580146773f5d9b

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

et fils (la société Dubois), en prétendant que celle-ci s'était engagée à l'indemniser ; que la société Dubois a opposé à ces prétentions l'exception de prescription annale de l'article 32 de la convention

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00959

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

X..., engagé le 2 janvier 1980 par la société Stearinerie Dubois et fils en qualité de directeur commercial, a été licencié pour faute grave le 17 février 2006 ; qu'aux mois de mars et mai 2006, les sociétés

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2312587_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il est également constant que l’intéressée a reçu notification des décisions des 14 mai 2018, 6 mai 2019, 15 juin 2020, 20 juillet 2021, et 28 juin 2022, dont les mentions étaient claires, et qu’elle a

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f121

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

de Mougins en date du 25 août 1992 pour affirmer s'être crus autorisés à démolir et reconstruire la villa; que les prévenus sont mal fondés à invoquer une prétendue erreur de droit, alors que la simple

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fda23eedfd879688ffb4c1c

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

-qu'il ressort clairement des termes d'un courrier adressé à la SCEA Dubois JCM le 29 octobre 2018, par le défenseur syndical de Mme [M],, que la volonté de cette dernière était bien de faire appel ; qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b7

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

MATÉRIAUX mal fondées en leurs demandes en paiement contre la société AKERYS PROMOTION sur le fondement des délégations de paiement des 4 mai 2004 et 3 février 2005 et les en déboute; Déclare la société

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5f624cdc6046d47b3c808

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MAROT, Juges, Madame Laurence DUBOIS commis greffier. 2024021474 - ENTRE - La SAS AUBORD RECYCLAGE [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Marie-Ange SEBELLINI Avocate [Adresse 2] et comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme Anne Marie Ac/M. Pascal X

6253ca0cbd3db21cbdd89e95

Appel

6 février 2008

6 février 2008

-DUBOIS (SCM D...

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c7490d808eb34e455566

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Source officielle

Page 4 sur 46

← PrécédentSuivant →