SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, LA SOCIETE OLLIVIER, APRES AVOIR TRANSPORTE POUR CLAUSON, PAR LA ROUTE, UNE CARGAISON DE DENREES

20 septembre 2006, ainsi que la demande en annulation visant pour partie les opérations de visite et saisie, elle a en revanche annulé la saisie des documents ainsi décrit : - n° [...] à [...]: un classeur

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société De Clarens

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Total consortium Clayton, société anonyme, dont le siège social

[P] et la société de Clarens, l'article 4 prévoyant les modalités de paiement des commissions dues à la société Ascat par la société de Clarens.

nullité ou inapplicabilité manifeste de la clause d'arbitrage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ascat a saisi la juridiction consulaire d'une demande de condamnation de la société de Clarens

X... étaient toutes sur la partie gauche de la chaussée à l'entrée du chemin des clayettes ; que la trajectoire suivie par M.

SUR LES DEMANDES DE LA SOCIETE CLAMENS La société CLAMENS fonde ses demandes sur le rapport de Monsieur [T] et de son sapiteur Monsieur [Y].

Article 2 : La demande présentée par Mme Clarens X... devant le tribunal administratif de Versailles est rejetée.

[C] [S], la société Ovatio Courtage et la société De Clarens aux fins notamment de voir ordonner la cessation, par M.

Bonnot, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la SA CHRISTIAN DE CLARENS, - les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° W 92-41.695, n° X 92-41.696, n Y 92-41.697, n° Z 92-41.698 formés par la Société Créations Céramiques Les Clausonnes

#Svend Leon Clausen e Niels Kristoffersen contra Parlamento Europeu.

le classement tarifaire des marchandises, dès lors qu'elles ne sont pas contraires aux libellés des positions tarifaires ; que les notes explicatives du système harmonisé de la position 84 81 classent

[X] [A], RCS [Localité 2] 410 783 971, dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] représentée par Maître Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 7 octobre 1998 par le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence au profit de la société civile immobilière (SCI) Les Clausonnes

licenciement fixé au 21 juin et le même jour un second courrier daté du 23 juin 2000 lui notifiant son licenciement avec préavis d'un mois au motif de sa "réussite aux épreuves de sélection" conformément à la clause1

erreur matérielle entachant l'arrêt n 404 F-D du 3 mai 2016, dans une affaire concernant en outre : 1°/ la société Allianz, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Clamens

Mr Clausen was one of the guarantors, and the inability of other guarantors to honour the guarantee.

JURIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0570 C/ DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 5] et [Adresse 2] pris en la personne de son syndic la société CLAYTON