véhicule, retrouvés à proximité du véhicule par la suite ; que les faits ont été signalés aux services de police comme ayant été commis par deux individus, ayant pris la fuite à bord d'un véhicule Renault Clio

Francis Y... a été déclaré coupable d'escroquerie pour avoir fait passer dans la presse diverses annonces considérées comme mensongères et avoir obtenu grâce à ce procédé et à la promesse de diffuser un clip

[G] tendant à voir prononcer la nullité de la fouille du véhicule Renault Clio n° [Immatriculation 1] en date du 3 juillet 2020, à dire et juger que ladite fouille constitue le support de l'intégralité

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2024), le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à [Localité 1] (le syndicat des copropriétaires), alors représenté par son syndic, la société Clic syndic, a

la voiture ne serait pas crédible, la Cour n'a pas justifié sa décision au regard des textes susvisés ; "3 ) alors qu'il résulte du procès-verbal d'interrogatoire de Abdoulaye Z... que le véhicule Clio

pour les proxénètes ont été fort élevés compte tenu du nombre de prostituées et du tarif moyen pratiqué ; qu 'il ressort de l'information que le camp de l'ile Saint Denis était réparti entre deux clans

consulter avant le début de l'arbitrage, sont de nature à caractériser la notoriété d'une situation susceptible de tempérer le contenu de l'obligation de révélation incombant à l'arbitre", « qu'avec un seul clic

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 3 de la loi du 31 décembre 1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 3 juin 2002), que la société Clim

chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs, les investigations se sont poursuivies notamment par la pose de dispositifs de géolocalisation sur une Renault Clio

chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs, les investigations se sont poursuivies notamment par la pose de dispositifs de géolocalisation sur une Renault Clio

chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs, les investigations se sont poursuivies notamment par la pose de dispositifs de géolocalisation sur une Renault Clio

révélés inexacts ; "c'est ainsi qu'il possède un coupe vent vert bouteille ainsi qu'un cuissard bleu, tout comme l'homme dont les agissements ont été dénoncés, qu'il est propriétaire d'un véhicule Clio

l'information, l'intéressé peut être soupçonné d'avoir participé à une rixe survenue le 31 octobre 1997 à l'occasion de laquelle une voiture occupée par lui et Michel Y... a heurté volontairement un membre du clan

l'information, l'intéressé peut être soupçonné d'avoir participé à une rixe survenue le 31 octobre 1997 à l'occasion de laquelle une voiture occupée par lui et Jésus X... a heurté volontairement un membre du clan

[S] en nullité du contrat conclu avec la société Clim [Z] Solaire [Z] fondée sur le dol, - déclaré recevable l'action en responsabilité de M.

de la clio 3 il y a dans les options clim vous deviez vérifier avant la vente et je n ai pas à payer pour ça. ", - " Et avant la vente il faut le dire aussi comme vous m'avez dit le reste, nous on ce

France (CLI) a commandé à la société Modelages et techniques dérivées (MTD) la fourniture d'un ensemble de modelage de longerons pour montants de cages de laminoirs ; qu'à la suite de malfaçons résultant

H... a déposé une requête en nullité des actes de géolocalisation des véhicules Audi A3, Renault Clio et Peugeot 607 et de la procédure subséquente ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation,