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279 résultats pour « Cuilliez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

6285e0eb6a1876057df5d2d6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[S] [T] né le 21 Avril 1976 à CONAKRY de nationalité Guinéenne Actuellement en rétention administrative à [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Marie CUILLIEZ, avocat au

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208009_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206160_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

B, - les observations de Me Cuilliez, représentant M. D, assisté de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6788a236b815c30a4df70c32

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Sur le chariot, il manquait des petites cuillères, Mme [U] est descendue en chercher en cuisine, puis elle est remontée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101306

Cassation

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Y..., gynécologue de garde, qui a utilisé la technique des forceps ; qu'à la suite de difficultés survenues lors de la pose des cuillères, Mme X... a donné naissance à un enfant atteint de lésions crâniennes

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007740230

Admin. suprême

27 juillet 1988

27 juillet 1988

X... a été victime à Cublize le 10 octobre 1976, et a ordonné, avant faire droit, une expertise médicale ; °2) rejette la demande de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400798_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

A a porté un coup de cuillère du service de restauration au détenu qu'il servait et s'est battu avec lui. Si M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

631834890876004f131a5ead

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[X] né le 05 Novembre 2002 à ES SENIA - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Marie CUILLIEZ

Source officielle
CA

ETRANGERS

62888219edb9a9057d0d2869

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[J] [X] ; Vu l'appel interjeté par Maître CUILLIEZ venant au soutien des intérêts de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311257_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

A, - les observations de Me Cuilliez, représentant M. F, assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208031_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208029_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000027613608

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

arrêtés des 12 septembre et 1er octobre 2008 du préfet de l'Aisne créant une zone de développement de l'éolien sur le territoire des communes de Marle, Marcy-sous-Marle, Chatillon-les-Sons, Erlon, Cuirieux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163964f5fe465b53b77f552

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

cactus provisoire (maquette) - pointes et courbes (maquette) - poissonnagerie (mobile) - tamanoir (maquette) - toile d'araignée (mobile monumental) - trois bollards (maquette) - un verre et deux cuillères

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686819324965b5d9df313e65

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [B] Assisté de Maître CUILLIEZ, avocat commis d’office M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403547_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonhomme, magistrate désignée ; - les observations de Me Cuilliez, avocate de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2403711_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

G..., représenté par Me Cuilliez, demande au tribunal : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 11 mars 2024 par lequel le préfet du Nord a refusé

Source officielle
CC

civ1

60794b559ba5988459c42b2c

Cassation

15 décembre 1982

15 décembre 1982

ITALIA, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DUPONT-CUVELIEZ A SAISI D'UNE DEMANDE EN REPARATION FORMEE CONTRE LES VENDEURS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK STATUANT EN MATIERE COMMERCIALE ;

Source officielle
CA

ETRANGERS

626a2f2d71469e057d789a4b

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[M] [X] [F] ; Vu l'appel motivé interjeté par Maître Marie CUILLIEZ venant au soutien des intérêts de M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6811b37e893ab038bd466073

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

m'étonne pas''», et d'autre part, lui reprochaient de ne pas ranger correctement la vaisselle alors que tout le monde savait que les résidents se promenaient la nuit et laissaient des verres ou des cuillères

Source officielle

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