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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
6285e0eb6a1876057df5d2d6
18 mai 2022
[S] [T] né le 21 Avril 1976 à CONAKRY de nationalité Guinéenne Actuellement en rétention administrative à [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Marie CUILLIEZ, avocat au
Reconduite à la frontière
DTA_2208009_20221031
31 octobre 2022
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Cuilliez, représentant M.
DTA_2206160_20220819
19 août 2022
B, - les observations de Me Cuilliez, représentant M. D, assisté de M.
Chambre Sociale-Section 1
6788a236b815c30a4df70c32
15 janvier 2025
Sur le chariot, il manquait des petites cuillères, Mme [U] est descendue en chercher en cuisine, puis elle est remontée.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101306
17 décembre 2009
Y..., gynécologue de garde, qui a utilisé la technique des forceps ; qu'à la suite de difficultés survenues lors de la pose des cuillères, Mme X... a donné naissance à un enfant atteint de lésions crâniennes
4 SS
CETAT:CETATEXT000007740230
27 juillet 1988
X... a été victime à Cublize le 10 octobre 1976, et a ordonné, avant faire droit, une expertise médicale ; °2) rejette la demande de M.
1ère chambre
DTA_2400798_20250515
15 mai 2025
A a porté un coup de cuillère du service de restauration au détenu qu'il servait et s'est battu avec lui. Si M.
631834890876004f131a5ead
30 août 2022
[X] né le 05 Novembre 2002 à ES SENIA - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Marie CUILLIEZ
62888219edb9a9057d0d2869
12 mai 2022
[J] [X] ; Vu l'appel interjeté par Maître CUILLIEZ venant au soutien des intérêts de M.
DTA_2311257_20231228
28 décembre 2023
A, - les observations de Me Cuilliez, représentant M. F, assisté de M.
DTA_2208031_20221031
DTA_2208029_20221031
6ème / 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000027613608
26 juin 2013
arrêtés des 12 septembre et 1er octobre 2008 du préfet de l'Aisne créant une zone de développement de l'éolien sur le territoire des communes de Marle, Marcy-sous-Marle, Chatillon-les-Sons, Erlon, Cuirieux
Pôle 2 - Chambre 2
6163964f5fe465b53b77f552
26 novembre 2010
cactus provisoire (maquette) - pointes et courbes (maquette) - poissonnagerie (mobile) - tamanoir (maquette) - toile d'araignée (mobile monumental) - trois bollards (maquette) - un verre et deux cuillères
Juge libertés & détention
686819324965b5d9df313e65
4 juillet 2025
[H] [B] Assisté de Maître CUILLIEZ, avocat commis d’office M.
DTA_2403547_20240412
12 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonhomme, magistrate désignée ; - les observations de Me Cuilliez, avocate de M.
4ème Chambre
DTA_2403711_20260115
15 janvier 2026
G..., représenté par Me Cuilliez, demande au tribunal : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 11 mars 2024 par lequel le préfet du Nord a refusé
60794b559ba5988459c42b2c
15 décembre 1982
ITALIA, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DUPONT-CUVELIEZ A SAISI D'UNE DEMANDE EN REPARATION FORMEE CONTRE LES VENDEURS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK STATUANT EN MATIERE COMMERCIALE ;
626a2f2d71469e057d789a4b
26 avril 2022
[M] [X] [F] ; Vu l'appel motivé interjeté par Maître Marie CUILLIEZ venant au soutien des intérêts de M.
2e chambre sociale
6811b37e893ab038bd466073
29 avril 2025
m'étonne pas''», et d'autre part, lui reprochaient de ne pas ranger correctement la vaisselle alors que tout le monde savait que les résidents se promenaient la nuit et laissaient des verres ou des cuillères
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