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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f396
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Cyril en sa demande dirigée à l'encontre de monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c562
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Cyril Mademoiselle A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a793
4 avril 2008
4 avril 2008
La somme qui lui sera attribuée de ces chefs sera dès lors fixée à 35 000 euros. Laurent et Cyril étaient âgés de 14 et 16 ans au moment du diagnostic et de 21 et 23 ans au moment du décès.
Source officiellecr
613725c0cd580146774203f7
8 février 2000
8 février 2000
signalisation aurait été installée à son insu ; qu'il résulte suffisamment de la procédure que les dangers inhérents à l'utilisation du gaz argon étaient notoires et prévisibles et qu'il appartenait au chef
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e034
30 mai 2011
30 mai 2011
Cyril Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00971
7 février 2007
7 février 2007
Cyril, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 26 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'importation, détention
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85822
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Cyril C/ S.A. TRANSPORTS MOINET. Jugement du C.P.H. LE MANS du 08 Décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a66
10 novembre 2015
10 novembre 2015
En 2008, Monsieur Cyril X... faisait alors la connaissance de Monsieur Y..., responsable chez Promotrans.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Monsieur Cyrille X... est décédé le 20 février 2009 dans son sommeil.
Source officiellecr
61372603cd58014677422478
15 mars 2000
15 mars 2000
Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 15 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Cyril Z..., des chefs
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02666
4 juin 2008
4 juin 2008
Cyril, contre l' arrêt de la chambre de l' instruction de la cour d' appel de VERSAILLES, en date du 25 janvier 2008, qui, sur renvoi après cassation, dans l' information suivie contre lui, des chefs d
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a07
20 août 2014
20 août 2014
L'aspect débraillé de la tenue de Cyrille X...est confirmé par deux mails de Francis C..., chef d'équipe mobile pour Securitas, et par une attestation établie par celui-ci, étant précisé que si cette attestation
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. GILEMO INVESTc/Monsieur Cyril X
6253c9e7bd3db21cbdd89862
23 octobre 2007
23 octobre 2007
GILEMO INVEST c/ Monsieur Cyril X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b868
2 avril 2008
2 avril 2008
Cyril et Frédéric Y...ont déjà été couverts du préjudice dont ils sollicitent le règlement devant la Cour, En conséquence, - débouter Messieurs Cyril et Frédéric Y...de l'intégralité de leurs demandes
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae5
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Cyrille Y...
Source officielle9e Chambre C
6162cc30fea1086acdbe41b7
18 octobre 2012
18 octobre 2012
APPELANTS Monsieur [Y] [G], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [DI] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
27 / 11 / 2008 Dossier : 07 / 00323 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87e
28 juin 2007
28 juin 2007
C/ Cyrille Y... PARTIES EN CAUSE : Madame Nathalie X... épouse Y... née le 12 février 1968 à VESOUL demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e627
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Par jugement du juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de BASTIA du 20 mars 2008 : - la résidence de Joris a été fixée chez la mère et celle d'Andrew et de Vincent chez
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce78
23 janvier 2009
23 janvier 2009
1o Chambre B ARRÊT EN MATIÈRE RÉGLEMENTAIRE DU 23 JANVIER 2009 No 2009 / 5D Rôle No 08 / 19139 LE PROCUREUR GÉNÉRAL C / Cyril DE X...
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