alors, d'autre part, qu'il en est d autant plus ainsi que l ordonnance vise les pièces produites concernant les marchés de tuyauterie concernant les stations de compression de Palleau, de Taisnières-sur-Hon

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pelle Simo ayant vendu des marchandises à la société Simo euro fashion (société Simo), celle-ci a confié le transport de ces marchandises à la société Hong

profession d'avocat, et en regardant de la sorte comme insuffisant à justifier une réhabilitation le comportement de l'intéressé pendant le délai d'épreuve, dont elle avait pourtant constaté qu'il avait été honnête

de 7 000 euros, et ordonné en outre la destruction, aux frais du prévenu, des 6 804 bouilloires saisies ; "aux motifs que Marc X... a importé en France, 52 000 bouilloires électriques fabriquées à Hong-Kong

septembre 1996, une commission rogatoire pour poursuite des investigations, - le 1er octobre 1996, deux commissions rogatoires internationales pour poursuites des investigations en Allemagne et en Hongrie

(Hongrie), prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de X... Z..., 2°/ à X... Z..., domicilié chez Mme Katalin Z... G... [...]

rédaction antérieure au décret n° 2002-785 du 3 mai 2002, ensemble les articles 113 et 123 de la loi du 17 janvier 2002 ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., salariée de la société Hortex

p.61) ou encore « il a exercé une emprise prédatrice sur ses victimes qu'il a déshumanisées, détruites, réduisant à l'état d'objets qu'il pouvait laisser se décomposer en dehors de tout sentiment de honte

avant l'intervention de la police, en dépit de l'absence de traces de sperme sur les vêtements portés par la victime, dont on peut penser qu'elle ne s'est pas rhabillée sans essuyer les traces de sa honte

. & Associates en Hongrie, en Allemagne, et aux Etats-Unis ; "alors que les banques de données qui auraient ainsi été consultées, ne sont ni décrites ni clairement identifiées ; que le juge doit décrire

La Cour a décidé de joindre les affaires et de les retirer de sa liste de cas en vertu de l'article 39 de la Convention.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un conteneur renfermant des cartons de textiles achetés par la société System U a été chargé à bord du navire "Thalassa", en fond de cale, pour un transport du port de Hong

son pourvoi en tant que dirigé contre la société Hainan chemicals import and export corporation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que suivant connaissement émis le 14 juin 1992 à Hong

Y..., Honte et Scandale" ; que M. X...

municipal de la commune de [Localité 1] (Val d'Oise) qui s'est tenue le 23 juin 2021, Mme [D] [H], épouse [Z], conseillère municipale, a adressé les propos suivants aux élus de l'opposition : « Vous êtes la honte

se passer quelque chose, que pour lui c'était de l'ordre de l'amusement, qu'il a dû jouer au docteur mais que cela est allé un peu trop loin, qu'il a dû faire cette bêtise, que ça a dérapé, qu'il a honte

branche : Vu l'article 3 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 29 juin 2010, la société SFER a conclu un contrat de fourniture de matériel photovoltaïque avec la société de droit de Hong

que selon l'article 12 du nouveau Code de procédure civile, le juge doit trancher le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; que, dès lors, en retenant qu'il ne serait pas honnête