[L] (…) exploitait un hôtel dans la commune du [Localité 2], Pyrénées Orientales » et qu'« au nombre des pièces versées aux débats par M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la SA Hôtel Le Lana SE à payer à M. K... A... et Mme N...

La société CORE HOTELS n’a pas comparu et n’a pas constitué avocat.

La SARL Résidence Hôtelière San Lucianu, qui exploite une activité d’hôtel restaurant sur le territoire de la commune de San Nicolao, a sollicité, le 20 mai 2022, le bénéfice d’un crédit d’impôt pour investissements

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La société HOTEL DU LUXEMBOURG a postérieurement engagé d'autres travaux.

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Vernet, Nouvelle du Crouest, Nouvelle Elysées Palace, Hôtel Elysées Palace, SNC Elysées Palace d'assistance Hôtelière, Hôtelière Miramar, agissant tous deux en leurs qualités de co-représentants des créanciers

CERGY HOTEL CENTAURE S.A.S. TECHTONIQUE S.A.R.L. GREEN PLUS S.A.S.

EXPOSE DU LITIGE La société Hôtel [Adresse 4] exploite un établissement hôtelier avec restaurant, bar et de nombreuses salles des réunions et séminaires, à [Localité 3], sous l'enseigne « Novotel »

FAITS ET PROCÉDURE La SARL Hôtelière Toulousaine exploite un hôtel sous l'enseigne Hôtel de [Localité 9], [Adresse 8].

(Deux-Sèvres), en cassation d'un jugement rendu le 24 août 1993 par le tribunal d'instance d'Avignon, au profit : 1 / de la Société hôtelière Les Daulands, Hôtel Primevère, dont le siège social est

O9, 2°) Mme X..., demeurant hôtel "Tourne Bride", rue du Général de Gaulle à Bagnères de Bigorre (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1989 par la cour d'appel de Pau (2e

exposé dans sa plainte que Lucien X... avait fourni, pour en obtenir le remboursement comme frais de séjour, des factures non acquittées du restaurant "La Table d'Antan" à Clermont-Ferrand ainsi que de l'hôtel

Chambre de commerce et d'industrie, 97110 Pointe-à-Pitre, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la société hôtelière

à 15 000 F d'amende ; "aux motifs propres que nonobstant le fait que l'employeur n'a pas cherché à dissimuler la situation de ses salariées, force est de constater que celles-ci étant de garde à l'hôtel

L'Auberge de la Petite Ferme, en tant qu'hôtel-restaurant, a fermé l'ensemble de ses activités (hôtellerie, restauration, spa, salle de fitness, salle de billard) pendant plusieurs périodes : a) du 17

et Edwige Z... à Verrières-le-Buisson (Essonne), Edwige Caudie a fait supporter l'intégralité de ce loyer par la SA Sisphinx sans établir une corrélation entre le prix ainsi versé et les économies d'hôtel