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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 198 résultats pour « D'Hotel Ne Figure »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le référentiel de certification de ce certificat d'aptitude professionnelle figure en annexe I au présent arrêté.
Article 4
Le programme d'évaluation des connaissances requises pour l'obtention du certificat de compétence figure en annexe II.
Le référentiel de certification de ce brevet d'études professionnelles figure en annexe I au présent arrêté.
La mention du nom de la marque et, le cas échéant, de la dénomination commerciale peuvent figurer une seule fois : La dénomination commerciale est inscrite immédiatement au-dessous de la marque et est orientée dans le même sens que celle-ci
Article 1 bis
Le présent arrêté figure en annexe 9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Article Annexe H
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 53 > 49
Mentions obligatoires devant figurer dans un marché de partenariat 1. Identification des parties contractantes. (1)
Article 1
Lorsque l'accès à un corps de fonctionnaires ou à un emploi civil ou militaire de l'Etat ou de ses établissements publics est subordonné par une disposition réglementaire à la possession de diplômes au nombre desquels figure la licence en droit ou la
Article R1211-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 25
Nul ne peut figurer à la fois sur des listes de catégories différentes.
Article R432-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 29 > 28
l'article L. 432-14 pour avis, il met à disposition de l'étranger, dès la saisine de la commission, l'attestation de prolongation de l'instruction de sa demande mentionnée au deuxième alinéa de l'article R. 431-15-1 si le titre de séjour sollicité figure
LEGIARTI000022443066
Vous pouvez consulter la figure dans le Figure 24 : définition de la surface de référence Sref 4.2.
Article 3
La fiche descriptive d'activités du diplôme de guide de haute montagne figure en annexe II du présent arrêté.
Article 6
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
Pour chaque département, le montant du droit à compensation au titre de la suppression de cette recette figure sur le tableau joint en annexe.
Le répertoire des capacités, compétences et savoir-faire caractéristiques de la formation figure en annexe II au présent arrêté.
Article 6-1
La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels de l'armée de terre figure à l'annexe VI.
Article Annexe III
LISTE DES ÉLÉMENTS À FAIRE FIGURER SUR LE DOCUMENT INDIVIDUEL D'HABILITATION Nom : - périmètre géographique Date d'habilitation :
Article R221-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 41 > 86
Le formulaire type de rétractation mentionné au 7° de l'article L. 221-5 figure en annexe au présent code.
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