Codes de loi français

Article Annexe II

Le coefficient 0,6 s'applique à une pièce qui ne peut jamais recevoir de soleil.

Article ANNEXE 1

Limite sud-est de la parcelle ER 180, puis avenue Richelieu direction ouest en limite nord des parcelles section EW numérotées 377, 360, 534, 540, 538 et 330 jusqu'à l'avenue du Roi-Soleil.

LEGIARTI000022374076

Pour l'application pratique et aux latitudes moyennes, on adoptera comme critères une demi-heure avant le lever et une demi-heure après le coucher du soleil.

Article Annexe I

b) Par temps de chaleur ou de soleil, le véhicule doit être immobilisé dans un endroit ombragé.

LEGIARTI000033978268

L'activité nécessite également d'intégrer aux conditions de travail celles aggravantes du climat (soleil, froid, pluie, vent, neige).

Article Annexe II

autres lieux, des animaux vivants, y compris oiseaux, hamsters, souris, poussins, etc., destinés notamment à la vente, sans que toutes dispositions soient prises, grâce à tout dispositif efficace, pour éviter à ces animaux une exposition prolongée au soleil

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Pare-soleil horizontaux, définis respectivement aux deuxième et troisième alinéas de l'article 4 de l'arrêté du 25 mai 2011 précité ; 3° Systèmes de protection des parois vitrées pour ce qui concerne les baies donnant sur l'extérieur : a.

Article ANNEXE

Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil

Article Annexe II

Dans les locaux du producteur et jusqu'à la vente au consommateur, les œufs doivent être maintenus propres, secs, à l'abri d'odeurs étrangères, efficacement protégés contre les chocs et soustraits à l'action directe du soleil. 4.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

. - La livraison et l'installation, dans les logements, d'équipements de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil d'une puissance inférieure ou égale à 9 kilowatts-crête dont la conception et les caractéristiques répondent aux

Article Annexe I

Helianthemum lavandulaefolium Hélianthème (Fleur de soleil) à feuilles de lavande. Helianthemum mariifoliuim Hélianthème à feuilles de Varum. Heracleum minimum Berce naine.

Article Annexe I

Restreint aux trajets de jour (par exemple, une heure après le lever du soleil et une heure avant le coucher) 62.

Article Annexe 1

Mairie d'Auzits, 12390 Auzits. 10283 16 décembre 2008 CUMA de Passy et Macogny. 7, rue de l'Eglise, 02470 Passy-en-Valois. 10296 16 décembre 2008 CUMA SATIVA. 11, chemin de Fanière, 70100 Rigny. 10299 16 décembre 2008 Union Grain de soleil. 360,

Article 6

-Les installations mentionnées par l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre

Article Annexe I

Propagation : Couches ionosphériques ; Fréquence critique ; Fréquence maximale utilisable ; Influence du soleil sur l'ionosphère ; Onde de sol, onde d'espace, angle de rayonnement et bond ; Evanouissements ; Troposphère ; Influence de la hauteur des antennes

Article Annexe I-A

Dans les locaux où se trouvent des matières ou objets explosifs sensibles à l'action du rayonnement solaire, les vitres ne présentent pas de défaut ou d'aspérité susceptible de faire converger les rayons du soleil et sont munies de stores maintenus en

Article Français (suite)

.: Mon bel oranger - Allons réveiller le soleil (traduit du brésilien) Verlomme, H.: L'Homme des vagues Romans de société Barbeau, P.: L'Année rase-bitume Beaude, P.M.: Issa, enfant des sables Blanc, J.N.: Jeu sans ballon Carter, F. : Petit arbre (traduit

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

La réduction d'impôt prévue au premier alinéa s'applique également aux investissements portant sur des installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont la production est affectée pour au moins 80 % à l'autoconsommation

Article Annexe I

LILLEBONNE (76) puis TRAVISOL, rue Deshaies, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon puis 18, rue Georges-Clemenceau, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon : de 1964 à 1997 ; TRAVISOL SA, 2, rue Lefort, 76530 Grand-Couronne : de 1969 à 1997 ; TRAVISOL SA, 86, rue Dumont-d'Urville