Daniel, demeurant ...

A..., demeurant "Les Cèdres", ..., à Lonsle-Saunier (Jura), 28) Mme Annie Q..., demeurant ..., 38) Mme Danielle XE..., demeurant Le Bourg, à Saint-Germain du Plain (Haute-Saône), 48) M.

Jean-Christophe Y..., ès qualités ; Attendu que Mme Danièle X..., actionnaire de la société "Le Duc d'Ambroisie" dont son mari en instance de divorce était le dirigeant et M.

MARCENAC DUCROS [Adresse 3] Représentée par Me Christophe KALCZYNSKI de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre qualité : Appelante dans le dossier 19/07010 Ordonnance

Daniel P..., industriel forain, demeurant à Vertaizon (Puy-de-Dôme), route de Billon, 6°) M.

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Nouvelle des établissements Pezzi, société anonyme, dont le siège est [...] , inscrite au RCS de Bar-le-Duc

Daniel Paresseux («   le requérant   »), né en 1978 et détenu à Ducos à la date d’introduction de la présente requête, représenté par M e   L.

.; que Gérard Z..., ouvrier qui travaillait pour le compte de la SCP Dubos-Pelissier-Prunier depuis plusieurs mois, fut mis en présence de Colombe Riffaud, épouse Bucaille, qui lui demanda de venir

Daniel, demeurant à Dommary Baroncourt (Meuse), ..., à : la Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse, dont le siège est à Bar le Duc (Meuse), ..., LA COUR, en l'audience publique du 15 juillet

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Château Laroche Pipeau 33126 LA RIVIERE Représentée par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistée de Maître Fabien DUCOS

tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 07 Octobre 2008, enregistré sous le no 02/ 02658 APPELANT : Monsieur Georges X... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE représenté par Me Danielle

APPELANTS Monsieur Daniel, U... Y... né le [...] à ARLES (13200) de nationalité Française, demeurant [...]

SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE [Localité 9] 501 (RCS de Paris 824 057 715) [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Danièle ABYAD DARLIGUIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2407

Daniel X..., demeurant ... le Duc, 66000 Perpignan, en cassation d'un jugement rendu le 7 janvier 1997, rectifié le 1er avril 1997, par le tribunal de grande instance de Perpignan (1re chambre civile

la possibilité d'y répondre ; qu'en se bornant à constater que, « dans son avis écrit du 14 novembre 2015, le procureur général a requis la confirmation du jugement du tribunal de commerce de Bar-le-Duc

eu la possibilité d'y répondre ; qu'en se bornant à constater que, "dans son avis écrit du 14 novembre 2015, le procureur général a requis la confirmation du jugement du tribunal de commerce de Bar-le-Duc

la possibilité d'y répondre ; qu'en se bornant à constater que, « dans son avis écrit du 14 novembre 2015, le procureur général a requis la confirmation du jugement du tribunal de commerce de Bar-le-Duc

général : 14/ 02386 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Décembre 2013- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 11/ 03278 APPELANTE Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LE PARC DES DUCS