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744 résultats pour « Derhy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089de87b566c85cb52ef8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuat en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e087b566c85cb52f66

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection/juge du tribunal judiciaire assisté(e) de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e087b566c85cb52f6a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e387b566c85cb52fef

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e387b566c85cb53012

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e587b566c85cb5304a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d19

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

MAISONS ROALES CAILLOT 1 Rue du Fresne 50480 STE MERE EGLISE Représentée par Me VICTOR, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 01 Octobre 2007, tenue par Monsieur DEROYER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00240

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

assigné devant le tribunal de commerce la Société nouvelle de distribution nanterrienne (la société Sonodina), propriétaire du magasin Leclerc dans lequel étaient mis en vente les modèles de chaussures Derby

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089dd87b566c85cb52eb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089de87b566c85cb52f11

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089df87b566c85cb52f1f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089df87b566c85cb52f28

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e087b566c85cb52f81

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuanten qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e287b566c85cb52fb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuanten qualité de juge des contentieux de la protection/juge du tribunal judiciaire assisté(e) de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e387b566c85cb52fdf

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2fb

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01378 Copies exécutoires délivrées à : Me Geneviève CATTAN-DERHY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089dd87b566c85cb52ed6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089df87b566c85cb52f4c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e187b566c85cb52f90

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e287b566c85cb52fc9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle DERNY

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SELARL DERHY AVOCAT

SIREN 930526041GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

FOUNDERHYVE S.A.R.L

SIREN 108382532GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

la conception, le développement, l'édition, l'exploitation, l'hébergement, la maintenance et la commercialisation de logiciels, applications, solutions, plateformes numériques, notamment sous forme de services en ligne (saas) destinés notamment au développement des compétences entrepreneuriales, à la gestion de l'innovation, à l'accompagnement de projets entrepreneuriaux et intrapreneuriaux, ainsi qu'au design ; la création, l'édition, la mise à disposition, la diffusion et la commercialisation

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CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR JOSEPH DERHY

SIREN 452801590GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

04/06/2026

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