rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Mohamed A..., 2°/ Madame Marie-Christine Z..., épouse A..., demeurant ensemble anciennement ..., cité Chambre de commerce, escalier

Didier X..., domicilié [...], 3°/ la société Escalcom, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 4°/ la société Escaltec, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...

Didier A..., demeurant ... (18e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent ; LA COUR, en l'audience publique

A..., Y..., Didier, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers, M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

A..., C..., Z..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Beauvois, conseillers ; M.

Il peut être observé notamment par rapport à l'escalier, que la facture du 8/ 12/ 2009 (pièce 11 dossier appelants) vise deux escaliers, que celui entre le rez-de-chaussée et le comble est facturé 18.

Paulot, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers ; Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires ; M.

PAPILLON, représentée par Me Didier NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1087 - N° du dossier 2017143 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Nathalie

Chevreau, Didier, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

desservi, depuis plus d'un siècle, par ledit escalier.

SB VINCENNES agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat

GHM, représentée par Me Didier NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1087 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 905 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat de la mise en état

Les époux [J] se sont plaints de « désordres sur escalier ».

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Agen, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 1991 qui, pour tentative de vol aggravé, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, a décerné contre lui mandat

X..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Z..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme Y..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

C..., E..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme A..., M. Aydalot, conseillers, M. Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Y..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat du syndicat des copropriétaires

Ce constat est rédigé de la manière suivante : “Nous montons au septième étage de l’escalier A.

, Rce Port Nivelle et actuellement Résidence Brion, Escalier 6 à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-atlantiques), 4°/ de Mme Jacqueline Y..., épouse séparée de biens de M.