Marcel XL..., Marc XM..., Michel XN..., Didier XQ..., Marcel XO..., Jean XP..., Georges XR..., Didier XS..., Antoine XT..., Jacques XU..., Jean-Paul XV..., Lucien YY..., André YZ..., Alain YA..., Daniel

à l'égard de la société DCT (anciennement dénommée "Didier Maurin Finance") et de M.

Didier BALUZE, Conseiller.

Marc, YH... Bernard, DAVID XQ..., YA... Eric, DANDINESerge, YI... Didier, YN... Gérard, YO... Pierre, YL... Michel, YM... Francois, YK... Jean-François, YQ... Bernard, FELIX ZQ..., YR...

GILLET, Didier BAUDE, Gonzague DETAVERNIER et Madame Delphine MERCIER, Juges ; GREFFIER LORS DE L'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Messieurs Pierre-Marie

RG N : 13/ 01476 AFFAIRE : Jean-Marc Gaston X...

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2025J00498 SASU Les Marettes N° RG: 2026L01160 Par jugement en date du 14 mai 2025, le tribunal a prononcé

déboute de sa demande de validation de périodes d'activité militaire exercée au Maroc du 19 mai 1953 au 9 mai 1956 ; Qu'en statuant ainsi, alors que M.

RG N : 13/ 00735 AFFAIRE : Marc X..., Dominique Y...

Représenté par Maître Antoine VOLLET substitué par Maître Didier CLIN de la S.C.P.

GILLET, Marc SANTOIRE, David BARA et Didier BAUDE, Juges ; GREFFIER LORS DE L'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Messieurs Pierre-Marie DEFOORT, Président,

La requête a été communiquée à la société Didier Leborgne et associés, à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Dolley Collet (liquidateur judiciaire de la société Richard Marc et Fils), et

Marc Lambron, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de M. A, - les conclusions de M.

DU 19 Février 2002 ------------------------- M.F.B Didier Bernard X...

octobre 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

Nä 04/06196 AFFAIRE : Monsieur Jean Marc X... Y.../ Madame Nathalie Z... divorcée X...

Didier Hoffelt | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases BDIF - Base des

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[Adresse 3] Enseigne : ROYAL AIR MAROC Représentant légal : M.

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